, ce sont les substances qui exercent une action physiologique sur la croissance des végétaux et le sol, à l'exclusion... ici que certains pesticides ont été de remarquables outils – non intentionnels – pour comprendre le fonctionnement du système... de quatre ministères (Écologie, Santé, Agriculture, Économie) qui s'est constitué dans les années 2000, puis l'adoption... de l'Écologie et du Développement durable, de la Santé, de la Concurrence, de la Consommation et de la Réduction...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
de fonctions écologiques comme la rétention de l’eau, la formation de la structure du sol, l’approvisionnement... et de l’écologie des sols, puisque le concept de base est de se baser sur les fonctions portées par les organismes... , dépollution… Cet article décrit les grandes avancées de la recherche dans le domaine de l’écologie des sols... , a engendré une évolution presque exponentielle des connaissances sur la biologie et l’écologie du sol...
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exponentielle des connaissances sur la biologie et l’écologie du sol ces dernières années. Ainsi... , ces cinq dernières années plus de 5 000 articles sur l’écologie du sol ont été publiés sur les 15 000 référencés... . Elle reprend en images les points essentiels de l’article GE1051 Qualité écologique des sols... . Cette infographie reprend en images les points essentiels de l’article GE1051 Qualité écologique des sols...
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Le dossier de réexamen est une étude demandée à certaines installations pour permettre au préfet de réexaminer et, si nécessaire, d’actualiser les conditions de l’autorisation délivrée à l’exploitant d’une installation au titre de la réglementation des installations classées pour la protection de l’environnement ICPE. Il est élaboré par l’exploitant et transmis au préfet.
Le dossier de réexamen comprend deux parties (article R. 515-72-2 du Code de l’environnement) :
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
Le dommage environnemental est celui qui affecte de manière grave certaines composantes de l’environnement : les espèces et habitats naturels, les eaux, les sols, les services écologiques.
La « responsabilité environnementale » est un régime de responsabilité spécifique, qui a pour objet la prévention et la réparation de ce dommage.
L’environnement étant un bien non approprié, il convient de souligner qu’une personne victime d’une pollution ne peut demander réparation de son préjudice sur le fondement du régime de la responsabilité environnementale.
La mise en cause de votre responsabilité environnementale vient ainsi s’ajouter aux responsabilités de droit commun :
Il est important d’identifier :
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Vous êtes invité à participer à une réunion du secrétariat permanent pour la prévention des pollutions et des risques industriels (SPPPI ou S3PI). Vous vous interrogez sur :
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