Glossaire

# Garanties

Dans les ressources documentaires

Articles de références et fiches pratiques à propos de : Garanties

La non-prolifération nucléaire
Réf : BN3941

Cet article expose les démarches retenues, tant au niveau national qu’aux niveaux européen (EURATOM) et international (AIEA), en matière de lutte contre la prolifération des armes de destruction massive nucléaires. Il présente des éléments de contexte et des rappels [...]

10 juil. 2017

Marchés de travaux privés
Réf : C74

Les marchés de travaux privés, en France, relèvent de la libre négociation des parties. Cette liberté contractuelle a toutefois ses limites dans l'environnement réglementaire des chantiers de construction (sécurité et protection de la santé, protection des travailleurs, des [...]

10 mai 2021

Les garanties
Réf : TBA725

Garantie de parfait achévement... Garantie biennale de bon fonctionnement... Garantie décennale... sur des garanties données par des assurances, après la réception d’ouvrage : garantie [...]

10 mai 2018

Dans l'actualité

Actualité à propos de : Garanties

Toute l'actualité
Dans les livres blancs

Livres blancs à propos de : Garanties

Tous les livres blancs
Dans les conférences en ligne

Conférences en ligne à propos de : Garanties

Toutes les conférences en ligne

Inscrivez-vous aux newsletters !

Contactez-nous