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Gestion de la sous traitance

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Gestion de la sous traitance dans les livres blancs


Gestion de la sous traitance dans les conférences en ligne


Gestion de la sous traitance dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2010
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  • Réf : AG1020

Comptabilité de gestion et analyse des coûts

L'ingénieur responsable de l'implantation ou de la gestion d'une unité de production... de la société mère. Par opposition à la comptabilité financière, la comptabilité de gestion, souvent appelée... , un responsable de la logistique, etc.), dans une optique d'analyse des performances, d'amélioration de la gestion... de la comptabilité de gestion n'apparaît véritablement qu'à partir d'une certaine taille et d'un certain degré...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2002
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  • Réf : AG1430

Gestion des ressources humaines

internationale des hommes entraînent une réflexion nouvelle sur la place des gestions des ressources humaines... de la production et de l’apport de main-d’œuvre, la fonction de gestion de ressources humaines était centrée... ou la gestion. L’ensemble des membres de l’encadrement exerce effectivement une fonction de gestion... du personnel, ainsi qu’aux techniques de gestion de personnel. Au fil du temps, cette fonction est devenue...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2016
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  • Réf : AG280

Innovation et gestion des ressources humaines inter-organisationnelles

Gestion des ressources humaines... outils de gestion... dont les configurations devenues inter-organisationnelles impactent le modèle classique de la gestion des ressources... , la gestion des ressources humaines (GRH) y est un enjeu. Il s’agit dorénavant d’intégrer une diversité d...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2012
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  • Réf : 0845

Maîtriser la notion de sous-traitance

Vous envisagez de confier l’exécution de prestations à une autre personne et vous vous interrogez sur la notion de sous-traitance :

  • En quoi consiste la sous-traitance ?
  • Quels sont les types de sous-traitance ?
  • Quels sont les acteurs de la sous-traitance ?

La conclusion de contrats de sous-traitance est fréquente dans le secteur de l’ingénierie, en raison d’un afflux de commandes ou de l’impossibilité de répondre à un besoin avec ses propres moyens humains et matériels.

Il est donc essentiel de comprendre la notion de sous-traitance et d’identifier les types de sous-traitance.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 avr. 2012
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  • Réf : 0846

Maîtriser la sous-traitance de marché

Vous devez fournir des prestations ou réaliser des travaux pour un maître d’ouvrage, et vous souhaitez en confier l’exécution d’une partie à un sous-traitant. Vous vous interrogez sur les conditions dans lesquelles vous pouvez conclure ce contrat :

  • Quelles sont les règles applicables ?
  • Ces règles sont-elles identiques selon que le maître d’ouvrage est une personne de droit public (par exemple, une commune) ou une personne de droit privé (par exemple, une société) ?

Ce type de sous-traitance est désigné sous les termes de « sous-traitance de marché », par opposition à la « sous-traitance de services » (cf. fiches Maîtriser la notion de sous-traitance et Maîtriser la sous-traitance de services).

Elle est régie par la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975, relative à la sous-traitance.

Il est important de connaître :

  • les principes de cette loi ;
  • la distinction qu’elle opère entre :

- les contrats conclus avec une personne de droit public : marchés publics,

- les contrats conclus avec une personne de droit privé : marchés privés.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 12 sept. 2012
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  • Réf : 0852

Conclure un contrat de sous-traitance

Vous souhaitez sous-traiter l’exécution de prestations ou de travaux pour lesquels vous ne disposez pas soit des équipements et des compétences nécessaires, soit du temps nécessaire. Vous vous interrogez sur la rédaction de ce contrat.

La rédaction du contrat de sous-traitance ne fait pas l’objet de dispositions législatives particulières. La liberté des parties pour rédiger le contrat est donc entière, sous réserve de respecter les conditions de validité énoncées par le Code civil.

La structure et certaines clauses du contrat de sous-traitance méritent cependant une attention particulière.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !


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