#

Greve

Greve dans actualités

PublicitéDevenez annonceur

Toute l'actualité


Greve dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 avr. 2010
  • |
  • Réf : AG1302

Management stratégique et gouvernance d'entreprise

(inertie, argumentation, grève, révolte, sabotage...). La mission du leader vise à construire...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 mai 2010
  • |
  • Réf : C7403

Pathologie et évaluation des ponts existants

de l'about d'un tablier sur le mur garde-grève de la culée...) ; projet de vérinage avec sa note... , peuvent être impliquées. Exemples  : un mur de soutènement, un pont-cadre, un mur garde-grève, un encorbellement...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
  • |
  • 10 mars 2013
  • |
  • Réf : TBA260

Servitudes

et fonds dominant La servitude grève un « fonds servant » au profit d'un « fonds dominant ». Le « fonds... servant » désigne le bien grevé de la servitude, et le « fonds dominant » le bien bénéficiaire...  ; par la destruction du bien grevé. Textes réglementaires et législatifs Le Code civil traite des aspects... et les obligations et interdictions affectant les propriétaires des terrains grevés...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
  • |
  • 18 déc. 2017
  • |
  • Réf : 1644

Céder ou acquérir un brevet

Les droits attachés au brevet mais également à la demande de brevet sont transmissibles en tout ou partie. La cession de ces droits, usuellement dénommée « cession de brevet » est un contrat par lequel le titulaire des droits sur le brevet ou d’une demande de brevet transfère tout ou partie du titre et les droits qui y sont attachés à un tiers, en contrepartie d’un prix en argent.

Si la cession de brevet est soumise au même régime juridique que la vente d’un bien, elle revêt également des spécificités propres à sa nature.

La cession peut être une opération isolée ou s’inscrire dans un cadre plus large tel que la cession globale d’un fonds de commerce.

Cette fiche vise à identifier, d’une part, les différents points à envisager afin de s’assurer de la validité du contrat de cession et, d’autre part, les droits et obligations découlant de cette cession, pour chacune des parties au contrat.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


INSCRIVEZ-VOUS AUX NEWSLETTERS GRATUITES !