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GUYANE

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GUYANE dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2010
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  • Réf : C4695

Protection du littoral en France

, Guyane et Martinique) ; 460 km pour le département de la Réunion ; 135 km à Mayotte ; 4 497 km... , de la Guyane). Loi du 14 avril 2006 – Parcs nationaux, Parcs naturels marins et Parcs naturels régionaux...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2001
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  • Réf : J3603

Liquéfaction de l’hydrogène

à Bécancour, Canada et 2,3 t/j à Kourou, Guyane française). L’usine de Kourou fournit aujourd...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2014
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  • Réf : S7800

Approche virtuelle pour la conception et le développement de systèmes mécatroniques – Méthodologie

Le présent article a pour but de proposer un processus intégré de conception et de développement de systèmes mécatroniques basé sur les modèles. L'accent est mis sur la méthodologie et sur la plate-forme logicielle de simulation. Dans la première partie, une démarche générique est définie pour répondre aux besoins des concepteurs et des développeurs. Les propriétés attendues pour une plate-forme ...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 juil. 2017
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  • Réf : 1634

Quels sont les droits conférés par le brevet ?

Le brevet d’invention est un titre de propriété industrielle délivré par le directeur de l’Institut national de la propriété industrielle.

Véritable actif incorporel de l’entreprise, le brevet d’invention confère à son titulaire un monopole d’exploitation d’une durée maximale de 20 ans sur l’invention brevetée. Indépendamment de la valeur économique qu’il constitue, le brevet permet à son titulaire de protéger ses innovations, de se démarquer de la concurrence, de générer des revenus et d’agir à l’encontre des éventuels contrefacteurs.

Cette fiche vise à :

  • définir les contours de la protection accordée par la délivrance du brevet ;
  • expliciter les droits conférés par le monopole d’exploitation ;
  • identifier les actes que le titulaire du brevet peut interdire et ceux auxquels il ne peut s’opposer.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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