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Impact environnemental

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Impact environnemental dans les livres blancs


Impact environnemental dans les conférences en ligne


Impact environnemental dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2019
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  • Réf : AG8230

Transport et développement durable

Le concept de développement durable est apparu il y a plus de trente ans. Cet article montre comment le volet environnemental du concept s’applique au domaine des transports de marchandises. Il dresse d’abord un état des lieux des impacts environnementaux de cette activité. Puis sont passées en revue les performances énergétiques et environnementales de l’offre de transport. L’article montre également l’enjeu des pratiques logistiques et de la conception des chaînes logistiques. Enfin, les possibilités d’actions de réduction des impacts environnementaux par les parties prenantes, transporteurs ou chargeurs, sont décrites à travers les dispositifs d’engagements volontaires en cours de déploiement en France en particulier.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2020
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  • Réf : G1066

Fiscalité environnementale

La fiscalité environnementale est constituée d’impositions dont l’assiette comprend au moins un élément environnemental, par exemple l’eau ou l’air. Fondée sur le principe du pollueur-payeur, elle incite le redevable à préserver les ressources naturelles en surtaxant la pollution. Certaines taxes environnementales, créées conformément au principe du pollueur-payeur, sont des écotaxes. D’autres sont des taxes budgétaires qui ont été « verdies » par la suite. Les quatre domaines principaux dans lesquels la fiscalité environnementale intervient sont l’énergie, l’eau, la pollution et l’enlèvement des déchets. Ils sont soumis respectivement à : l’imposition sur la consommation d’énergie, la fiscalité de l’eau, la taxe générale sur les activités polluantes et la fiscalité sur l’enlèvement des déchets. 

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2020
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  • Réf : TBA2536

Évacuation des eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales dans une maison individuelle

Le système d’évacuation des eaux usées, eaux vannes et eaux pluviales d’une maison est indispensable à son bon fonctionnement, sain et durable. Il y a trois sortes d’eaux à évacuer : les eaux usées, peu chargées en matières polluantes, qui proviennent exclusivement des cuisines et des salles de bains (éviers, lavabos, douches, baignoires, lave-vaisselles, lave-linges et sèche-linges) ; ce sont les eaux ménagères ou eaux grises ; les eaux vannes, qui proviennent exclusivement des toilettes, appelées aussi eaux noires ;en sous-sol, en vide sanitaire ou enterrés, les deux réseaux se réunissent dans un même collecteur qui les conduit jusqu’au tout-à-l’égout ou à la fosse toutes eaux ; les eaux pluviales, provenant de la toiture, recueillies par les gouttières, ne sont pas des eaux usées ; elles sont évacuées sur le terrain, collectées en transitant par la cuve d'un récupérateur d'eau, enterré ou aérien. Elles sont évacuées dans l’égout s’il accepte les eaux de pluie, ou si le réseau possède un circuit pour eaux pluviales.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 28 févr. 2017
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  • Réf : 0497

ISO 14001 : Système de management environnemental

La norme ISO 14001 est applicable à tous les types d’entreprises, quels que soient leur taille et leur secteur d’activité. Elle repose sur le principe du PDCA, et est compatible avec les normes ISO 9001 pour le système de management de la qualité et OHSAS 18001 pour le système de management de la santé et de la sécurité au travail, prochainement remplacée par l’ISO 45001. Elle n’impose pas de niveau de résultat mais une exigence de prévention des pollutions et d’amélioration continue des performances et du système de management lui-même. C’est bien sûr une norme certifiable.

Dans cette fiche, vous trouverez :

  • les bénéfices que peut apporter un SME ;
  • une présentation des principales exigences de l’ISO 14001 ;
  • des pistes pour l’intégration du SME dans votre organisation.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 01 mars 2013
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  • Réf : 1131

La norme ISO 14001 : pour un management environnemental performant

La norme ISO 14001, publiée par l’International Standardization Organization en 2004, est un référentiel reconnu internationalement et qui permet de mettre en place, dans tout type d’organisme, quelle que soit sa taille ou son activité, une organisation permettant de gérer les aspects environnementaux.

Cette fiche vous permettra de :

  • situer la norme ISO 14001 dans le corpus des normes existantes et des référentiels de management ;
  • appréhender les quatre étapes de l’amélioration continue selon la norme ISO 14001 ;
  • identifier les avantages à mettre en place un Système de management environnemental.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 août 2015
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  • Réf : 1502

La responsabilité sociétale environnementale des ICPE

Lors du Grenelle de l’environnement, qui s’est déroulé entre 2008 et 2010, un comité opérationnel a travaillé sur le thème « entreprises et responsabilité sociétale environnementale RSE ». Ces travaux ont abouti à l’élaboration d’un programme d’actions relevant de la RSE, avec notamment l’obligation légale pour certaines entreprises de publier annuellement des informations relatives aux conséquences sociales et environnementales de leurs activités. Les autres entreprises peuvent volontairement s’engager dans une démarche RSE.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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