des sols agricoles, les écologues, les marins... Pour sa part, l’ingénieur de génie civil connaît... surtout l’eau comme composante du sol et pour ses interactions mécaniques avec les ouvrages. Dans cet article... sont introduites les notions utilisées pour la description du comportement mécanique de l’eau dans les sols... ; l’équation fondamentale des écoulements permanents dans les sols, ses méthodes de résolution...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Les revêtements de sol souples sont des produits manufacturés rapportés sur un ouvrage fini... ’isolation. À l’opposé, les revêtements de sol coulés à base de résine sont réalisés in situ. Cet article s’attache tout d... ’abord aux différents types de revêtement de sol souples (qu’ils soient de textiles, de plastiques... ’entretien de ces revêtements de sol. A l'exception des revêtements de sol coulés à base de résine, qui sont réalisés in...
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de comportement rigide-plastique. On détermine les actions du sol sur un écran quand le sol... est à la rupture. Suivant les déplacements relatifs entre le sol et l’écran, le sol se trouvera en équilibre... Avant de subir des déplacements, le sol se trouve dans un état initial qui dépend de son histoire géologique... initial du sol au repos (sans talus, β = 0). Estimation du coefficient...
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Le bilan de fonctionnement ou bilan décennal (à remettre tous les dix ans) est une étude qui était demandée à certaines installations pour permettre au Préfet de réexaminer et, si nécessaire, d’actualiser les conditions de l’autorisation délivrée à l’exploitant d’une installation au titre de la réglementation des installations classées pour la protection de l’environnement ICPE. Le bilan de fonctionnement est élaboré par l’exploitant et transmis au préfet.
Ce dispositif est remplacé à compter du 7 janvier 2014 par une obligation de réexamen des conditions d’autorisation, qui se traduit par l’obligation d’élaborer un dossier de réexamen. Ce changement est une conséquence de la transposition de la directive n° 2010/75/UE du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles, connue sous le sigle IED.
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
Ce type de sous-traitance rentre dans la catégorie de la « sous-traitance de contrat d’entreprise », par opposition à la « sous-traitance de marché public ».
La sous-traitance de contrat d’entreprise est régie par la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 modifiée relative à la sous-traitance, et plus généralement au droit des contrats commerciaux.
Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !
Pour chacun de vos salariés exposés à au moins un facteur de pénibilité, la réglementation vous impose d’établir une fiche individuelle de prévention des expositions. L’exposition aux agents chimiques dangereux est identifiée comme l’un de ces facteurs.
Elle devra être prise en compte dans les fiches à partir du 1er janvier 2016. Seuls les contrats de travail supérieurs à un mois donnent lieu à appréciation de l’exposition et à déclaration.
Cette fiche pratique va vous permettre de mettre en place les fiches individuelles d’exposition aux agents chimiques, en répondant aux questions suivantes :
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
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