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# Inventeur

Dans les ressources documentaires

Articles de références et fiches pratiques à propos de : Inventeur

Patent Pulse
Réf : FIC1089

du titre ou du résumé des brevets ; les champs auteurs (déposants, inventeurs) ; les numéros... ou inventeurs, par technologies (codes de classification), par dates, par pays, par familles de brevets... ), inventeurs [...]

10 mai 2025

Inventeurs et déposants : qui fait quoi ?
Réf : FIC1628

Si, en théorie, le droit au brevet appartient en premier lieu à l’inventeur, la pratique... , partant, sur le brevet : Qui est inventeur ? Qui peut déposer la demande de brevet...  ? Quels sont les droits de [...]

10 juil. 2017

Inventions de salariés : déclarer son invention
Réf : FIC1630

, en pratique, de déterminer qui, de l’inventeur salarié ou de l’employeur, détient des droits sur l’invention... que pour l’employeur. Le droit au brevet appartient à l’inventeur ou à son ayant droit (article L. 611-6 du Code... [...]

10 sept. 2017

Dans l'actualité

Actualité à propos de : Inventeur

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16 Octobre 2024
L’Europe teste un portefeuille numérique pour ...

D’ici 2026, l’Union européenne va déployer l’identité numérique européenne (eID). Ce nouveau système permettra de stocker, d’afficher et de vérifier les informations...

Article d'actualité HoloSolis : une gigafactory mosellane pour faire rayonner le photovoltaïque européen
19 Février 2025
HoloSolis : une gigafactory mosellane pour faire ...

Créée en 2021 sous l’impulsion d’un consortium d’investisseurs, la société européenne HoloSolis s’attelle depuis lors au développement d’un projet qui devrait...

Article d'actualité 5 cadeaux Tech pour toute la famille
17 Décembre 2025
5 cadeaux Tech pour toute la famille

Noël approche à grands pas de bottes et vous êtes encore à la recherche de cadeaux ? Voici 5 idées de cadeaux innovants et technologiques tendances à mettre...

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