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Logement

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Logement dans les conférences en ligne


Logement dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2013
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  • Réf : BM5370

Roulements

sur la bague intérieure permet de loger une vis d'entraînement qui évite sa rotation sur l'arbre (applications... avec le logement. Elles n'acceptent qu'une vitesse modérée à cause de la force centrifuge exercée sur les billes... à plateau. Les butées à billes sont formées d'éléments séparables : rondelle-arbre, rondelle-logement, cage... , ce qui requiert un alignement soigné inférieur à 1 /1 000 rad entre arbre et logement. Roulement à rouleaux...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • Réf : TBA2190

Présentation des différents types de cloisons

Séparation entre logements et partie commune Dn > 41 dB(A... Séparation entre locaux à usage commercial, artisanal ou industriel et pièces principales de logement... Pièces humides de logement Dn > 53 dB(A... Séparation entre logements d’un immeuble collectif : pièce humide-chambre...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2014
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  • Réf : TBA2786

Ventilation des bâtiments d'habitation

climatique, ventilation naturelle assistée. La réglementation « aération des logements » est rappelée... selon le principe d'aération générale et permanente par balayage du logement des pièces les moins polluées... à la maîtrise des consommations liées à la ventilation. Si la VMC se généralise dans les logements neufs... , des réflexions sur la ventilation du logement doivent être engagées pour chaque rénovation thermique. L'ADEME...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 juil. 2014
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  • Réf : 0063

Lire et comprendre la nomenclature ICPE

Votre installation est-elle considérée comme ICPE ou non classée ? La nomenclature – outil de référence en la matière – vous permettra de confirmer l’une ou l’autre de ces deux hypothèses.

  • Comment est construite la nomenclature ?
  • Comment l’utiliser ?
  • Etes-vous concerné par la réglementation des installations classées pour la protection de l’environnement ?

La nomenclature ICPE classe les installations, en fonction des seuils définis par décret, selon différents régimes :

  • régime de Déclaration (D), parfois soumis au contrôle périodique (DC) ;
  • régime d’Enregistrement E ;
  • régime d’Autorisation (A), parfois assortie de Servitudes (AS).

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 août 2015
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  • Réf : 0889

Sites et sols pollués : principales obligations

La présente fiche vous permet d’identifier si vous vous trouvez dans un contexte pour lequel une évaluation de l’état des sols et des nappes de votre installation est nécessaire. En effet, il peut y avoir deux sortes de motifs pour engager cette analyse : la première est de répondre à une exigence légale (vos obligations vis-à-vis de l’administration), la seconde pour évaluer les conséquences d’un incident (vos obligations vis-à-vis d’autres personnes que l’administration, sur le plan civil ou pénal).

Cette fiche vous guidera à définir la nécessité d’une évaluation initiale.

  • Votre installation présente-t-elle des risques de pollution des sols ?
  • Les risques identifiés sont-ils susceptibles de créer un préjudice pour les riverains et/ou les usagers du site ?
  • Quelles sont vos obligations vis-à-vis de l’administration ?
  • Êtes-vous soumis à une obligation d’information ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 août 2015
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  • Réf : 1501

Vendre un terrain occupé par une installation classée

Vous souhaitez vendre le terrain sur lequel vous avez exploité une ICPE, vous vous interrogez sur vos obligations :

  • Quelles informations devez-vous délivrer à l’acquéreur ?
  • Après la vente, continuerez-vous à être responsable vis-à-vis de l’administration ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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