lourds installés sur les mobiles pour éviter toute présence non sécurisée de fichiers caches, de logs... , l'application métier s'y exécutant est parfaitement contrôlée en termes de traitements, de flux, de logs... les conditions d'examen des logs et d'audit de conformité du terminal via des outils intégrant ces contrôles... personnelles sont collectées via les logs , ils devront faire l'objet d'une déclaration préalable à la CNIL...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
et autres nuisibles qui dégradent profondément le logement. La réglementation « aération des logements... . La ventilation générale et permanente est une obligation légale depuis 1969 pour tous les logements construits... 1983 modifiant l’arrêté du 24 mars 1982 relatif à l’aération des logements, en vigueur... de logements a été construite avant 1967, donc avant les règlementations sur l’aération des logements...
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liste suffit : Log : ce mot désigne une trace ou un enregistrement ou encore un relevé d'actions... sont les suivants : le relevé ou enregistrement ( log en Anglais) : encore faut-il qu'il ait été prévu à la base... ; ce moyen n'est qu'une étape intermédiaire avant le positionnement des logs . Supports Supports... , utilisateurs, etc. Les logs doivent remonter l'ensemble des informations demandées au titre de la traçabilité...
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Pour simplifier et rationaliser la diffusion des fiches de données de sécurité (FDS), vous souhaitez mettre en place un système informatique performant. Quelles sont les caractéristiques essentielles du système informatique à mettre en place pour qu’il soit conforme à la réglementation REACh ?
Cet ensemble relève quelques défis techniques, organisationnels et réglementaires qui demanderaient une coopération étroite entre un juriste, un informaticien et un chimiste. Il suscite également quelques interrogations auxquelles les réponses seront apportées ci-après.
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…
La présente fiche vous permet d’identifier si vous vous trouvez dans un contexte pour lequel une évaluation de l’état des sols et des nappes de votre installation est nécessaire. En effet, il peut y avoir deux sortes de motifs pour engager cette analyse : la première est de répondre à une exigence légale (vos obligations vis-à-vis de l’administration), la seconde pour évaluer les conséquences d’un incident (vos obligations vis-à-vis d’autres personnes que l’administration, sur le plan civil ou pénal).
Cette fiche vous guidera à définir la nécessité d’une évaluation initiale.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
Vous souhaitez vendre le terrain sur lequel vous avez exploité une ICPE, vous vous interrogez sur vos obligations :
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
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