marchés de travaux... ’autorisation d’urbanisme et préalablement à la passation des marchés de travaux, un diagnostic portant... S porte sur les ouvrages et éléments d’équipement faisant partie des marchés de la construction... , de nombreuses missions complémentaires de contrôle technique. Le marché qui lie le contrôleur technique...
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marchés de travaux... entourant l'exécution d'un marché de travaux, public ou privé. En effet, l'exécution d'un marché de travaux... des tâches qui leur sont dévolues. La distinction faite entre les marchés publics et les marchés privés... [C 70] reste utile pour différencier les documents contractuels applicables. Dans les marchés...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
de la commande publique. Les marchés de partenariat appartiennent aux montages contractuels... des ouvrages, comme en matière de santé publique ou d’éducation ; le marché public classique... budgétaires, compte tenu de l’interdiction de paiement différé dans les marchés publics ; le marché d... différés. Les marchés de partenariat sont donc venus pallier la disparition des METP, en élargissant...
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