marché... marchés de travaux... L'étude des marchés de travaux implique de bien distinguer les marchés privés, d'une part... , et les marchés publics, d'autre part. Il faut aussi connaître les règles et usages qui président à la passation...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
marchés de travaux... entourant l'exécution d'un marché de travaux, public ou privé. En effet, l'exécution d'un marché de travaux... des tâches qui leur sont dévolues. La distinction faite entre les marchés publics et les marchés privés... [C 70] reste utile pour différencier les documents contractuels applicables. Dans les marchés...
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de la commande publique. Les marchés de partenariat appartiennent aux montages contractuels... des ouvrages, comme en matière de santé publique ou d’éducation ; le marché public classique... budgétaires, compte tenu de l’interdiction de paiement différé dans les marchés publics ; le marché d... différés. Les marchés de partenariat sont donc venus pallier la disparition des METP, en élargissant...
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