- Article de bases documentaires
|- 10 févr. 2014
|- Réf : E1310
les risques ( [AG4670]) d'Yves Mortureux : cet article présente les notions de bases de la Sûreté... à une protection contre les erreurs amont (notion de programmation défensive, décrite dans KHAN (P.) et al... sont suffisants et ont bien été remplis. Cette notion est commune par exemple à [IEC 61508-4] et à [ISO 26262-1... Une exigence est atomique si en retirer une partie la rend incohérente. On peut comparer cette notion...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 mai 2016
|- Réf : E1318
les éléments publiés dans [E 2 475], comprend un approfondissement des notions de sources de bruit... présente aussi les notions de comportement « in-band », « out-band » et décrit les différents mécanismes... de l’application. Dans le second cas, le critère de défaut est associé au modèle. Notions de in-band/out... ce que l’on entend par in et out-band , qui est une notion essentielle pour les problématiques d...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 juin 2001
|- Réf : M4600
: Nota : [M 4 600] Matériaux à propriétés magnétiques dures : notions de base ; Matériaux...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 10 mars 2015
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- Réf : 0132
Vous avez fait l’objet d’une visite de contrôle de la part de l’inspecteur de l’environnement. À l’issue de cette visite, l’inspecteur a établi un rapport, qui constate l’existence de non-conformités.
Sur la base de ce rapport, le préfet vous notifie une mise en demeure d’avoir à mettre en œuvre certaines mesures dans un délai qu’il fixe.
- A quoi correspond une mise en demeure ?
- Quelles règles de forme s’imposent à l’administration ?
- Quels sont les enjeux liés à cet acte ?
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 22 oct. 2012
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- Réf : 1006
Vous êtes en relation avec une commune qui vous demande de lui fournir, par exemple, une installation informatique : ce contrat peut-il être conclu librement, ou au contraire, est-il soumis à des règles spécifiques ?
Deux textes régissent les contrats conclus par des personnes publiques :
- le Code des marchés publics, dans sa version issue du décret n° 2006-975 du 1er août 2006 modifié ;
- l’ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 modifiée relative aux contrats passés par certaines personnes publiques ou privées qui ne sont pas soumises au Code des marchés publics.
Il est important de pouvoir identifier les contrats relevant de chacune de ces réglementations.
Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !
