Cet article décrit la capabilité, qui est essentiellement l'aptitude, et les notions... et en contrôle. Toutes les notions présentées dans cet article sont mises en situation dans le cadre d’un exemple... désignant la notion d’aptitude. Derrière ce terme, il est possible de mélanger ou de confondre... et les notions qui lui sont souvent rattachées à savoir la maîtrise statistique des processus (MSP), en anglais...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
les risques ( [AG4670]) d'Yves Mortureux : cet article présente les notions de bases de la Sûreté... à une protection contre les erreurs amont (notion de programmation défensive, décrite dans KHAN (P.) et al... sont suffisants et ont bien été remplis. Cette notion est commune par exemple à [IEC 61508-4] et à [ISO 26262-1... Une exigence est atomique si en retirer une partie la rend incohérente. On peut comparer cette notion...
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: Nota : [M 4 600] Matériaux à propriétés magnétiques dures : notions de base ; Matériaux...
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Vous avez fait l’objet d’une visite de contrôle de la part de l’inspecteur de l’environnement. À l’issue de cette visite, l’inspecteur a établi un rapport, qui constate l’existence de non-conformités.
Sur la base de ce rapport, le préfet vous notifie une mise en demeure d’avoir à mettre en œuvre certaines mesures dans un délai qu’il fixe.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
Vous êtes en relation avec une commune qui vous demande de lui fournir, par exemple, une installation informatique. Ce contrat peut-il être conclu librement, ou au contraire, est-il soumis à des règles spécifiques ?
Un texte régit désormais tous les contrats conclus par des personnes publiques. C’est le Code de la commande publique, dont la version législative est issue de l’ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018, suivie du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 pour la partie réglementaire.
Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !
La règle de droit est la norme juridiquement obligatoire.
Il existe plusieurs catégories de règles.
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
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