- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 2016
|- Réf : G2520
dispositions, améliore la lisibilité du dispositif réglementaire et ouvre la voie notamment à une meilleure... réglementaire de la pollution des sols" rédigé par Carine LE ROY-GLEIZES et Vincent SOL, paru en 2009... a amélioré la lisibilité et l’intelligibilité du dispositif réglementaire. Le présent article expose... le cadre réglementaire de la pollution des sols ainsi établi, lequel doit permettre de gérer les sites...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 2014
|- Réf : MT9180
une synthèse de l’ensemble de ces textes. Il donne en outre un éclairage sur le dispositif réglementaire (en... , dispositions communautaires introduisant l'obligation pour les marchés publics de faire référence à des normes... les droits et obligations des parties qui découleront du type de contrat qui sera établi. FD X60-100 (mars... de maintenance. Elle ne fournit pas évidemment de contrat-type et ne définit pas les droits et obligations...
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- Article de bases documentaires
|- 10 mai 2015
|- Réf : TBA234
réglementaires qui régissent les constructions devenant chaque jour de plus en plus nombreux et compliqués... réglementaire : la loi MOP Extrait de l'article 1 de la loi MOP (loi n o 85-704 du 12 juillet 1985... 'autres dispositions législatives ou réglementaires, il appartient au maître de l'ouvrage de déterminer... 'ouvrage privés du secteur libre Obligations L'article L. 111-1 ( loi n o 86-13 du 6 janvier 1986, article 1...
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