dispositions, améliore la lisibilité du dispositif réglementaire et ouvre la voie notamment à une meilleure... réglementaire de la pollution des sols" rédigé par Carine LE ROY-GLEIZES et Vincent SOL, paru en 2009... a amélioré la lisibilité et l’intelligibilité du dispositif réglementaire. Le présent article expose... le cadre réglementaire de la pollution des sols ainsi établi, lequel doit permettre de gérer les sites...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Cet article présente un état des connaissances en biomécanique et mécanobiologie du système ostéoarticulaire. La première section de cet article porte sur les analyses du comportement et de la qualité osseuse d'un os en croissance et celles opposées d'un os dégradé par le vieillissement. La deuxième section concerne la restauration articulaire du membre inférieur par des implants. La dernière sec...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
réglementaires qui régissent les constructions devenant chaque jour de plus en plus nombreux et compliqués... réglementaire : la loi MOP Extrait de l'article 1 de la loi MOP (loi n o 85-704 du 12 juillet 1985... 'autres dispositions législatives ou réglementaires, il appartient au maître de l'ouvrage de déterminer... 'ouvrage privés du secteur libre Obligations L'article L. 111-1 ( loi n o 86-13 du 6 janvier 1986, article 1...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
Les réglementations relatives aux produits chimiques déterminent les obligations suivant le type de produits chimiques et les marchés visés.
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…
Vous mettez sur le marché communautaire une substance ou un mélange de substances. Votre client est un industriel, un professionnel ou le grand public. Vous cherchez à savoir quelles sont vos obligations réglementaires européennes au regard des textes traitant de la sécurité des produits chimiques.
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Vous mettez sur le marché européen un produit biocide. Vous vous demandez quelles sont les obligations qui en découlent.
Les produits biocides sont réglementairement en période transitoire ; avant de déterminer vos obligations, il vous faut déterminer de quelle réglementation vous dépendez.
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