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Octobre 2014

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Octobre 2014 dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires : VEILLE NORMATIVE
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  • 10 oct. 2018
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  • Réf : VN1809

Veille normative octobre 2018

du 01/06/2014 (1 er  tirage) Pressure vessels in glass fibre reinforced thermosetting plastics... Remplacé par : AD 2000-Merkblatt N 1 de juin 2014 (2 e  tirage de mai 2018) AD 2000-Merkblatt S 3/1... . Remplacé par : NF A06-576 d’octobre 2018 NF C15-160 (C15-160) du 01/03/2011 Installations... pour la production et l’utilisation de rayonnements X – Exigences de radioprotection Remplacé par : NF C15-160 d’octobre...

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  • Article de bases documentaires : VEILLE REGLEMENTAIRE
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  • 10 oct. 2018
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  • Réf : VR1809

Veille législative et réglementaire octobre 2018

Ce bulletin de veille fait état des principales évolutions réglementaires survenues au cours des dernières semaines. On notera tout particulièrement la publication d’un arrêté modifiant certaines dispositions applicables aux équipements sous pression nucléaire et à certain accessoires de sécurité destinés à leur protection, ayant pour principal objectif d’encadrer davantage la fabrication des ...

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  • Article de bases documentaires : VEILLE REGLEMENTAIRE
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  • 10 avr. 2019
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  • Réf : VR1903

Veille législative et réglementaire avril 2019

° 2014-1273 du 30 octobre 2014 relatif aux exceptions à l’application du principe « silence vaut... du 23 octobre 2014 relatif aux exceptions à l’application du délai de deux mois de naissance... 2019-190) du 14/03/2019 Documents modifiés DEVX1418954D (DC 2014-1273) du 30/10/2014 Décret n... 1804022D (DC 2019-190) du 14/03/2019 DEVX1418955D (DC 2014-1272) du 23/10/2011 Décret n° 2014-1272...

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 24 sept. 2014
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  • Réf : 0051

Mettre en place un Système de gestion de la sécurité (SGS)

Votre installation est un établissement Seveso seuil haut. Vous devez mettre en place au sein de votre établissement un Système de gestion de la sécurité (SGS) conforme aux prescriptions fixées par arrêté ministériel.

Ce système doit définir l'organisation, les fonctions, les procédures et les ressources de tout ordre ayant pour objet la prévention et le traitement des accidents majeurs.

Vous souhaitez connaître les enjeux de ce système, son contenu et les éléments à communiquer au préfet.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 24 févr. 2016
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  • Réf : 0526

Identifier les différents types de processus

Vous êtes en train de documenter votre système de management qualité et vous cherchez à identifier les différents processus de votre organisme.

Cette fiche a pour objectif de vous apporter l’éclairage nécessaire en vous décrivant les différents types de processus qui peuvent être considérés.

Vous allez être amené à vous poser les questions suivantes :

  • Quelle est la finalité de mon organisme ?
  • Quel type de processus existe-t-il ?
  • Quels sont les processus clés mis en œuvre dans mon organisme ?

Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 21 mai 2015
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  • Réf : 1488

Les nouvelles obligations en matière de DASRI

La réglementation concernant les DASRI a évolué. Cette fiche vise à vous expliquer les nouvelles obligations qu’a le producteur de DASRI.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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