Glossaire

# Octobre 2014

Dans les ressources documentaires

Articles de références et fiches pratiques à propos de : Octobre 2014

Règlementation sur les matières plastiques au contact [...]
Réf : AG6506

font l’objet d’une réglementation cadre définie par le règlement 1935/2004 du 27 octobre 2004.Ce règlement... Les références légales de base sont : le règlement-cadre 1935/2004 du 27 octobre 2004 concernant les matériaux... la liste [...]

10 juin 2017

Mettre en place un Système de gestion de la sécurité (SGS)
Réf : FIC0051

ministériel du 26 mai 2014 renforce les exigences du système de gestion de la sécurité (SGS), en transposant... ministériel du 26 mai 2014 , qui sera applicable à compter du 1 er  juin 2015, vise les exploitants... modifié , et à compter [...]

10 sept. 2014

Réglementation ATEX : directive 2014/34/UE
Réf : SE3251

La directive ATEX 2014/34/UE s'applique aux systèmes de protection contre les explosions... si la directive ATEX s’applique et quelles procédures doivent être utilisées.  Le 26 février 2014... , le Conseil européen a adopté la [...]

10 mars 2021

Dans l'actualité

Actualité à propos de : Octobre 2014

Article d'actualité La crise peut-elle stopper la timide phase de réindustrialisation de la France ?
2 Février 2024
La crise peut-elle stopper la timide phase de ...

En 2023, la France a enregistré un nombre important de défaillances d'entreprises lié à la mauvaise conjoncture économique. Celle-ci pourrait porter préjudice...

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