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Ouvrages dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2015
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  • Réf : C242

Ouvrages de soutènement

de calcul. Généralités Pour un ouvrage de soutènement simple, de type mur en béton retenant... de l’ouvrage de soutènement. Supposons, par exemple, que l’on encastre légèrement à la surface horizontale d... est incliné vers le haut à partir de l'ouvrage de soutènement, avec un angle , alors le coefficient... ’une méthode dépend également de la géométrie de l’ouvrage. Écran vertical et surface de massif...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 2011
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  • Réf : C4501

Ouvrages d’art

Un ouvrage d’art qu’il soit exceptionnel ou courant, est le fruit d’un travail d... techniques et des sensibilités esthétiques, permet de faire les bons choix, de trouver pour chaque ouvrage... à respecter pour intégrer les ouvrages d’art en harmonie dans leur site d’implantation : circulaire du 24...  septembre 1984 relative à la qualité paysagère et architecturale des ouvrages routiers ; circulaire n° 87...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 août 1995
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  • Réf : C4631

Ouvrages de protection contre la houle

Les ouvrages de protection contre la houle sont les ouvrages qui permettent de protéger un port... , franchissements, submersion, érosion...). Certains de ces ouvrages peuvent aussi être utilisés pour protéger... des installations ou des ouvrages isolés (prise d’eau, émissaire en mer) ou même des portions de littoral... . Ce sont des ouvrages artificiels construits par l’homme, à l’exception des ouvrages naturels...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 25 oct. 2019
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  • Réf : 0846

Maîtriser la sous-traitance de marché public

La sous-traitance de marché public est régie par le Code de la commande publique, à la différence de la « sous-traitance de contrat d’entreprise » qui est régie par la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 modifiée relative à la sous-traitance.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 oct. 2019
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  • Réf : 0849

Identifier les obligations du donneur d’ordre ou de l’entrepreneur principal

Vous avez confié l’exécution de prestations (travaux ou services) à une autre personne, et vous vous interrogez sur l’étendue de vos obligations.

Deux obligations principales sont à votre charge :

  • déclarer la sous-traitance au maître d’ouvrage et faire agréer par celui-ci les conditions de paiement du sous-traitant ;
  • sécuriser les paiements dus au sous-traitant.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 25 oct. 2019
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  • Réf : 0851

Identifier les obligations du maître d’ouvrage

Vous avez signé un contrat de sous-traitance (sous-traitance de marché public ou de contrat d’entreprise), et vous vous interrogez sur les obligations à la charge du maître d’ouvrage.

Deux obligations principales sont à sa charge :

  • contrôler et garantir la sécurité des paiements dus au sous-traitant ;
  • participer de manière vigilante à la lutte contre la concurrence sociale déloyale dans les rapports entre l’entrepreneur principal et ses sous-traitants.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !


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