- Article de bases documentaires
|- 10 mai 2015
|- Réf : C242
de calcul. Généralités Pour un ouvrage de soutènement simple, de type mur en béton retenant... de l’ouvrage de soutènement. Supposons, par exemple, que l’on encastre légèrement à la surface horizontale d... est incliné vers le haut à partir de l'ouvrage de soutènement, avec un angle , alors le coefficient... ’une méthode dépend également de la géométrie de l’ouvrage. Écran vertical et surface de massif...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 août 2011
|- Réf : C4501
Un ouvrage d’art qu’il soit exceptionnel ou courant, est le fruit d’un travail d... techniques et des sensibilités esthétiques, permet de faire les bons choix, de trouver pour chaque ouvrage... à respecter pour intégrer les ouvrages d’art en harmonie dans leur site d’implantation : circulaire du 24... septembre 1984 relative à la qualité paysagère et architecturale des ouvrages routiers ; circulaire n° 87...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 août 1995
|- Réf : C4631
Les ouvrages de protection contre la houle sont les ouvrages qui permettent de protéger un port... , franchissements, submersion, érosion...). Certains de ces ouvrages peuvent aussi être utilisés pour protéger... des installations ou des ouvrages isolés (prise d’eau, émissaire en mer) ou même des portions de littoral... . Ce sont des ouvrages artificiels construits par l’homme, à l’exception des ouvrages naturels...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
- |
- 07 avr. 2012
- |
- Réf : 0846
Vous devez fournir des prestations ou réaliser des travaux pour un maître d’ouvrage, et vous souhaitez en confier l’exécution d’une partie à un sous-traitant. Vous vous interrogez sur les conditions dans lesquelles vous pouvez conclure ce contrat :
- Quelles sont les règles applicables ?
- Ces règles sont-elles identiques selon que le maître d’ouvrage est une personne de droit public (par exemple, une commune) ou une personne de droit privé (par exemple, une société) ?
Ce type de sous-traitance est désigné sous les termes de « sous-traitance de marché », par opposition à la « sous-traitance de services » (cf. fiches Maîtriser la notion de sous-traitance et Maîtriser la sous-traitance de services).
Elle est régie par la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975, relative à la sous-traitance.
Il est important de connaître :
- les principes de cette loi ;
- la distinction qu’elle opère entre :
- les contrats conclus avec une personne de droit public : marchés publics,
- les contrats conclus avec une personne de droit privé : marchés privés.
Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !
