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Procedure commerciale

Procedure commerciale dans actualités

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Procedure commerciale dans les conférences en ligne


Procedure commerciale dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2016
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  • Réf : AF6047

Retardateurs de flamme phosphorés commerciaux pour les polymères

, les retardateurs de flamme phosphorés commerciaux sont passés en revue en mettant en avant l’intérêt...  : être accessible commercialement de manière pérenne ; être compatible avec le polymère à ignifuger... sont commercialement disponibles. L’essentiel des solutions -commerciales sont les phosphinates métalliques (figure  10... de greffer le groupement phosphinate au réseau époxy suivant la réaction. Le seul exemple commercial...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 1998
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  • Réf : BN3421

Procédures de conduite et interface homme-machine

à froid après rechargement à l’état en puissance) ; les procédures de conduite normales sont articulées... à partir de procédures « chapeau » (cf. encadré) ; les actions à réaliser pour vérifier le bon... fonctionnement des fonctions de sûreté (essais périodiques) ; l’équipe de conduite dispose de procédures d... ’essais périodiques permettant de tester les fonctions de sûreté ; ces procédures par système définissent la façon...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2005
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  • Réf : R2018

Jaugeurs approuvés pour transactions commerciales

Les jaugeurs approuvés pour transactions commerciales sont des instruments destinés... traite des jaugeurs approuvés pour transactions commerciales , c’est-à-dire des instruments destinés... commerciales, de répartitions de marchandises ou de produits. Cet article est la nouvelle édition du texte... ne sont pas encore agréés pour transactions commerciales. Causes particulières d’erreurs des jaugeurs radar...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 22 juin 2017
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  • Réf : 0121

REACh : comprendre les grands principes et les grandes procédures

Le Règlement (CE) n° 1907/2006 du Parlement européen et du Conseil du 18 décembre 2006, dit REACh, modifie en profondeur le dispositif administratif de gestion des produits chimiques.

La connaissance des grands principes de cette réglementation et de son périmètre est un prérequis pour définir les dispositions vous concernant.

  • Quels sont les grands principes de ce règlement ?
  • Comment ces principes sont-ils déclinés ?

100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 12 févr. 2013
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  • Réf : 1010

Distinguer les différentes procédures de marchés publics

Vous avez appris qu’un ensemble de communes cherchait un prestataire pour l’installation et la maintenance d’un logiciel d’administration de la base de données du service public d’élimination des déchets ménagers.

Vous vous interrogez sur les procédures susceptibles d’être utilisées par la commune pour choisir le prestataire ?

L’objet de cette fiche est d’identifier ces procédures.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 juil. 2017
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  • Réf : 1627

Obtenir un brevet européen : la procédure d’opposition

La procédure d’opposition, qui n’existe pas pour un brevet français devant l’INPI, présente de nombreux avantages, qu’il s’agisse de son coût, de ses effets ou, dans une certaine mesure, de sa rapidité. Quant au breveté, s’il obtient le rejet de l’opposition, il voit son titre d’autant renforcé.

Une fois délivré, le brevet européen peut être contesté par le biais d’une procédure spécifique, dite d’opposition. Il s’agit une procédure administrative qui permet de contester la validité d’un brevet européen directement devant l’Office européen des brevets (OEB), dans le but d’en obtenir la révocation ou d’en limiter la portée. Si l’opposition peut être formée par toute personne (sauf le breveté lui-même), cette voie de contestation n’est ouverte que durant un délai de neuf mois à compter de la publication de la mention de délivrance du brevet européen au bulletin européen des brevets.

Cette fiche vise à exposer les conditions dans lesquelles une opposition peut être formée, le déroulement de la procédure ainsi que ses effets.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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