« Il nous faut une législation agile pour s’adapter au mieux à ...
Le règlement européen sur l’IA (RIA), adopté en juin dernier, vise à établir un cadre juridique harmonisé autour des produits à base d’IA mis sur le marché.
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des MIDND provenant de l’usine d’incinération du Havre et l’agrément environnemental des produits fabriqués... et environnemental, et le contrôle des travaux Les Mâchefers d’incinération de déchets non dangereux (MIDND... pour la fabrication des produits qui seront mis en œuvre sur le chantier. Le lecteur trouvera au dernier paragraphe... de la fabrication de ces produits – Scorgrave et Scorcim – sur l'installation du fournisseur et de leur agrément...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
’érable, seul produit capable de se conserver, et peu à peu, l’artisanat est devenu une industrie florissante... , non seulement pour l’obtention de produits de l’érable tels que l’eau, le sirop, le nectar, le beurre, le sucre... sur l’Acériculture [F 6 155], celui-ci est dédié aux produits de l’érable, et s’intéresse plus particulièrement... à la fabrication d’un produit emblématique du Canada, le sirop d’érable, sans oublier les dérivés mis au point...
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Le nombre de procédés à la disposition du confiseur pour réaliser ses produits est impressionnant... produits encore, comme les dragées, sont confectionnés par turbinage afin d’enrober un cœur par une couche... ’une multitude de produits originaux dont les recettes sont encore, pour beaucoup d’entre elles, presque... , un regain d’intérêt pour les produits de traditions régionales qui, après avoir marqué un fléchissement lors...
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Votre entreprise génère des déchets tels que des rebuts de production, des emballages ou chiffons souillés, des filtres et autres consommables, constitués ou souillés de produits chimiques et classés dangereux. Pour éviter les dangers et les impacts pour la santé et l’environnement, vous devez respecter un certain nombre de règles de gestion.
Cette fiche vous permettra d’identifier les principales mesures d’organisation pour gérer correctement vos déchets chimiques.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
Le classement d’une marchandise dangereuse en vue de son transport est une étape délicate et cruciale, qui conditionne toute la suite de l’identification des prescriptions obligatoires applicables en ce qui concerne l’emballage, le marquage et l’étiquetage de la matière, l’expédition des colis, le respect des consignes en cours de transport, etc.
Connaissez-vous précisément les règles pour la classification des marchandises dangereuses ? Vos marchandises sont-elles correctement classées ?
100 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations liés aux produits ou substances chimiques : santé et sécurité, usages, scénario d’exposition, autorisations, restrictions, étiquetage…
L’évolution de la réglementation initiée par la loi n° 2003-699 du 30 juillet 2003 a eu pour effet d’inciter les industriels à analyser de manière exhaustive les différents scénarios d’accidents susceptibles de se produire sur leurs installations. Par exemple, la prise en compte de différentes tailles de brèches sur les équipements, ou celle systématique du fonctionnement et du non-fonctionnement des mesures de maîtrise des risques (MMR) a entraîné une « explosion » du nombre de phénomènes dangereux positionnés dans la grille d’appréciation des risques. Pour respecter la règle d’acceptabilité de la circulaire du 10 mai 2010, des agrégations de phénomènes sont donc proposées par les industriels. On peut alors observer à ce jour qu’à installations équivalentes, le nombre de phénomènes dangereux présentés dans la grille d’appréciation des risques peut différer. Dès lors, découlent trois principales questions :
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
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