- Article de bases documentaires
|- 10 nov. 2005
|- Réf : N2510
essentiellement pour des usages techniques. Cependant, leurs propriétés intéressantes en terme d... des produits finis destinés à l’habillement, à des usages domestiques ou techniques. Ce dernier domaine... de base, de leurs propriétés jusqu’à leur mode de fabrication. Les architectures textiles... et les applications font l’objet d’une deuxième partie intitulée Textiles à usage technique Textiles à usage...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 avr. 2006
|- Réf : N2511
aux propriétés spécifiques adaptées à leurs usages finaux. Si différentes applications de ces textiles ont déjà... Cet article est consacré aux textiles techniques et à leurs propriétés spécifiques rigoureusement... adaptées à leur usage. Produits recherchés pour leur fonctionnalité poussée, ces textiles couvrent... de non-tissés, auxquelles sont ajoutées des étapes d’ennoblissement. Au final, les propriétés obtenues...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 juil. 1996
|- Réf : T5100
des propriétés d’usage des matériaux d’une part, des caractéristiques des procédés d’autre part... final en tant que propriété d’usage. La température de fusion du matériau doit être comparée... testée sur de nombreux cas concrets : on peut raisonnablement penser que, par l’usage... ) selon l’usage que le manufacturier fait des matériaux classiques et des nouveaux matériaux. La conception...
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- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 17 juin 2022
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- Réf : 0480
Vous êtes l’auteur de créations ou vous êtes responsable d’une entreprise ou d’un service dont sont issues des créations.
Vous souhaitez obtenir un monopole sur ces réalisations pour accéder à de nouveaux marchés ou y sécuriser votre position, et éviter que des tiers ne les utilisent librement.
Vous désirez les exploiter soit directement soit en en organisant un système d’autorisations encadrées.
Cette fiche pratique a pour objet de vous exposer les principes généraux vous permettant d’apprécier l’opportunité de protéger une création par la propriété intellectuelle (PI).
En particulier, vous pourrez ainsi déterminer :
- quels types de créations sont protégeables et par quel outil juridique ;
- quels sont les avantages et inconvénients pour lesquels opter pour une protection via un outil de la PI ;
- à quel moment il faut protéger une création.
Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 16 mai 2014
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- Réf : 0632
Que ce soit à l’occasion d’une opération d’achat ou de vente de technologies (vente de fonds de commerce, apport partiel d’actif, apport au capital d’une société, cession ou licence de titres de propriété intellectuelle, communication de savoir-faire commercial ou industriel, accord de licences croisées), d’une demande de vos investisseurs dans le cadre d’audits financiers (due diligence, rapport annuel comptable, gestion fiscale, financement par la dette), de la constitution d’un portefeuille de titres de propriété intellectuelle, ou dans le cadre de litiges (pour une expertise financière des dommages et intérêts, un règlement transactionnel), votre entreprise peut avoir besoin d’évaluer la valeur de ses actifs immatériels.
Vous devez donc pouvoir :
- recenser vos actifs immatériels valorisables ;
- évaluer la valeur de vos technologies le plus précisément possible ;
- appliquer les principales méthodes d’évaluation financière.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.