- Article de bases documentaires
|- 10 nov. 2017
|- Réf : C6301
L’article décrit des solutions pour modifier, réparer et remettre en état les structures en fonte, en fer puddlé et en acier. Celles-ci sont parfois atteintes par la corrosion ou par d’autres pathologies comme la fissuration ou le décollement lamellaire. Après une définition détaillée de ces matériaux anciens présents dans les constructions du XVIIIème au XXème siècle, l’exposé énonce clairement ...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 août 2016
|- Réf : SE5021
La prévention des explosions de gaz repose sur la maîtrise de la composition des phases gazeuses en dehors du domaine de composition inflammable et sur l’élimination des sources d’inflammation. La protection des enceintes contre les effets des explosions de gaz repose sur l’installation d’évents d’explosion permettant de réduire la surpression d’explosion à une valeur compatible avec la résistanc...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 févr. 2017
|- Réf : W1700
L’objectif de cet article est de faire le recensement des réglementations européennes et nationales applicables à la protection des milieux aquatiques puis d’exposer les principes du droit pénal applicable en cas de délit de pollution ou d’autres infractions. En effet, du fait des activités urbaines, agricoles et industrielles, la qualité des milieux, en particulier aquatique, se dégrade et sa pr...
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- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 10 juil. 2017
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- Réf : 1608
Le savoir-faire en tant que tel ne fait pas l’objet, au profit de son détenteur, d’un droit privatif. Une fois divulgué, le savoir-faire ne peut donc plus être protégé et perd ainsi toute sa valeur.
La valorisation et la protection de votre savoir-faire seront donc essentiellement volontaires et nécessiteront la mise en place de mesures juridiques ou techniques destinées à en préserver le secret.
L’objectif de cette fiche est de vous permettre de comprendre les moyens légaux, techniques et contractuels dont vous disposez pour valoriser et protéger votre savoir-faire.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
