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Protection

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Protection dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2019
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  • Réf : AG1321

Activités internationales de l’entreprise

Si prévenir et se protéger contre les risques font partie de la gestion d’entreprise, ces actions sont fondamentales dans les activités internationales. Des approches spécifiques sont à mettre en œuvre du fait de risques accrus et en fonction du pays ou de la zone prospectés. L’article suivant recense d’abord les risques en fonction de leur fréquence, de leurs origines et de leurs niveaux hiérarchiques, et donne ensuite des indications sur les méthodes de prévention et de protection comme, notamment: - le renseignement; - le risque politique; - l’offre et sa présentation; - la facture; - la réponse à un appel d’offres.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2018
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  • Réf : G1791

Protection localisée par flux d’air

La protection localisée d’ambiance par flux d'air consiste à préserver des éléments de toute contamination aéroportée lorsque l’usage de barrières solides n’est pas envisageable. La difficulté réside dans le maintien de la barrière contre la contamination, à l’interface entre la zone à protéger et l’ambiance, malgré des perturbations courantes ou exceptionnelles qui viennent affecter sa stabilité ou simplement la briser. Cet article présente les principes physiques qui sont à la base de la protection localisée, et illustre par des exemples concrets sa mise en œuvre.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2019
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  • Réf : SE5078

Méthodologies d’implantation de détecteurs fixes de gaz inflammables

La détection fixe de gaz inflammables constitue l’une des barrières ultimes de prévention des risques d’explosion. Le positionnement des détecteurs constitue un élément critique de l’efficacité du système de détection. Bien qu’offrant une base de design robuste, le positionnement de détecteurs basé sur les bonnes pratiques d’ingénierie et les standards d’exploitants ne permet pas de démontrer l’efficacité du système de détection exigée de plus en plus par les autorités et exploitants. Cet article détaille les principes généraux de l’implantation d’un système fixe de détecteurs de gaz inflammable et décrit par la suite les nouvelles méthodologies développées dans le domaine de l’ oil and gas .

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 12 sept. 2011
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  • Réf : 0480

Protection et gestion de la propriété intellectuelle

Vous êtes l’auteur de créations ou vous êtes responsable d’une entreprise ou d’un service dont sont issues des créations.

Vous souhaitez obtenir un monopole sur cette création pour accéder à de nouveaux marchés ou y sécuriser votre position, et éviter que des tiers l’utilisent librement.

Vous souhaitez exploiter cette création, soit directement, soit en autorisant des tiers à l’exploiter.

Cette fiche pratique a pour objet de vous donner les principes généraux vous permettant d’apprécier l’opportunité de protéger une création par la propriété intellectuelle (PI).

En particulier, vous voulez savoir :

  • Quels types de créations sont protégeables ?
  • Quels sont les avantages et inconvénients permettant le choix de la PI?
  • À quel moment faut-il protéger une création ?

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 mai 2014
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  • Réf : 0632

Comment valoriser la protection de la propriété intellectuelle ?

Que ce soit à l’occasion d’une opération d’achat ou de vente de technologies (vente de fonds de commerce, apport partiel d’actif, apport au capital d’une société, cession ou licence de titres de propriété intellectuelle, communication de savoir-faire commercial ou industriel, accord de licences croisées), d’une demande de vos investisseurs dans le cadre d’audits financiers (due diligence, rapport annuel comptable, gestion fiscale, financement par la dette), de la constitution d’un portefeuille de titres de propriété intellectuelle, ou dans le cadre de litiges (pour une expertise financière des dommages et intérêts, un règlement transactionnel), votre entreprise peut avoir besoin d’évaluer la valeur de ses actifs immatériels.

Vous devez donc pouvoir :

  • recenser vos actifs immatériels valorisables ;
  • évaluer la valeur de vos technologies le plus précisément possible ;
  • appliquer les principales méthodes d’évaluation financière.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 juil. 2017
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  • Réf : 1606

La protection du design en France

Quel que soit le secteur considéré, le design permet de créer de la valeur ajoutée, de valoriser les inventions techniques, de se différencier de ses concurrents et de séduire les consommateurs.

Il est particulièrement important de protéger efficacement ses créations, afin de se prémunir de leur appropriation par les concurrents et de préserver une réelle capacité de différenciation et d’attractivité sur le marché.

Le Code de la propriété intellectuelle prévoit, à l’égard des créations esthétiques, différents régimes de protection qui n’obéissent pas aux mêmes conditions de fond et de forme. Il convient donc de déterminer une stratégie de protection des créations au cas par cas.

Cette fiche vise à expliciter les différentes possibilités de protection ouvertes aux créateurs de dessins et formes tridimensionnelles, les conditions devant être respectées, leurs avantages et leurs limites.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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