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Redressement

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Redressement dans les livres blancs


Redressement dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2014
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  • Réf : AG100

Responsabilité sociétale et éthique

Il est de nos jours impossible de dissocier l'éthique, ou le comportement éthique de toute démarche de responsabilité sociétale. Ces deux éléments représentent un véritable potentiel de progrès collectif, mais également individuel. Cet article a pour but d'expliquer et de mettre en exergue les bienfaits de cette relation biunivoque. Grâce au succès indéniable et universel de la norme ISO 260...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2015
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  • Réf : AG102

Éthique de l'ingénierie

Cet article trace les contours d'un champ de réflexion académique et pratique émergent, l'éthique de l'ingénierie. Celle-ci, moins connue et plus récente que l'éthique médicale ou des affaires, porte sur l'activité dont les ingénieurs constituent une figure à la fois centrale et singulière. Après une première partie proposant de revenir sur quelques concepts utiles à la thématique, l'article prés...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2016
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  • Réf : S7900

Conception et usage des robots : quelques questions éthiques

Cet article propose des pistes de réflexion relatives à la conception et à l’usage des robots, en particulier lorsqu’ils sont dotés d’une capacité à calculer des décisions – y compris des décisions pouvant être considérées comme « éthiques », lorsqu’ils imitent le vivant, ou lorsqu’ils ont vocation à modifier les capacités physiques de l’homme. Il ne s’agit pas d’apporter des jugements ou des rép...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • Réf : 0558

Mettre en œuvre le principe d’amélioration continue PDCA au niveau du système de management de la qualité (SMQ)

Vous êtes le représentant de la direction, au sens de la norme ISO 9001:2008 – Paragraphe 5.5.2. Il est de votre responsabilité de mettre en œuvre le principe d’amélioration continue PDCA au niveau du système de management de la qualité.

  • Quelles sont les quatre étapes de l’amélioration continue du SMQ ?
  • Quels outils de management allez-vous pouvoir utiliser ?
  • De quelle manière va se faire l’animation de l’amélioration continue du SMQ ?

Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 29 juil. 2019
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  • Réf : 1008

Connaître les principes fondamentaux des marchés publics et leurs implications pratiques

Vous répondez à une consultation pour l’installation et l’exploitation d’un logiciel informatique. Vous apprenez qu’un candidat a bénéficié d’informations particulières de la part de l’acheteur public. Ces informations n’ont pas été communiquées aux autres candidats et elles ont avantagé celui qui en bénéficie.

Existe-t-il des principes qui rendent cette situation illégale et qui permettent de faire condamner l’acheteur public ?

L’article L. 3 du Code de la commande publique en énonce trois, fondamentaux, qui ont pour but de favoriser l’égalité d’accès des différents candidats, leur égalité de traitement et la réalisation des procédures de consultation dans la transparence.

Ces principes sont opposables à tous les acheteurs publics, quel que soit le montant du marché et quelle que soit la procédure utilisée.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 10 juil. 2017
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  • Réf : 1636

Quel est le régime fiscal applicable au brevet ?

Cette fiche permettra d’appréhender le régime fiscal des brevets, notamment certains aspects du régime de faveur applicable sous conditions aux opérations portant sur les cessions ainsi que sur les concessions et sous-concessions de licence d’exploitation de brevets.

Le régime applicable aux dépenses de recherche et de développement liées aux inventions brevetées sera également évoqué afin de vous permettre d’avoir une vue d’ensemble sur les dispositifs offerts en France.

Il convient de noter que le régime fiscal du brevet est étroitement lié aux traitements comptables du brevet et des opérations réalisées, lesquels seront également évoqués.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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