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Reglementation reach dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2019
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  • Réf : AM1000

REACH : conséquences pour les plastiques et caoutchoucs

Le règlement européen REACH vise progressivement à supprimer en Europe les substances chimiques les plus préoccupantes. Il incombe aux fabricants, aux importateurs et aux utilisateurs en aval de veiller à fabriquer, mettre sur le marché ou utiliser des substances qui n’ont pas d’effets nocifs pour la santé humaine et l’environnement. Les plastiques et caoutchoucs utilisent un certain nombre de substances chimiques pour obtenir les caractéristiques adéquates. Cet article résume en quoi cette réglementation induit une attention particulière dans la formulation de ces matériaux.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2019
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  • Réf : M3680

Déchets de fonderie

Les principaux déchets générés en fonderie peuvent être classés en deux catégories : les déchets non liés au procédé, il s’agit de déchets non spécifiques à la fonderie résultant d’opérations annexes, et les déchets liés au procédé générés au cours du process de fabrication d’une pièce métallique moulée. Cet article expose d’abord la classification des déchets dans la nomenclature, puis la réglementation afférente aux déchets non spécifiques du secteur de la fonderie ainsi que celle liée à leur transport. Il présente ensuite les bases d’un processus réglementaire qui peut permettre à un déchet de quitter le statut de déchet.

  • Article de bases documentaires : VEILLE REGLEMENTAIRE
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  • 10 déc. 2018
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  • Réf : VR1811
  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 19 avr. 2019
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  • Réf : 0161

Que faire quand une substance possède une classification CLP harmonisée ?

Votre substance figure à l’annexe VI du CLP et possède donc un classement harmonisé.

  • Comment trouver ce classement ?
  • Quelles sont vos obligations ?
  • Quels sont les impacts sur la classification de vos mélanges ?
  • Comment suivre son évolution ?

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 19 avr. 2019
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  • Réf : 0171

Inventaire des produits chimiques : quelles sont les informations à faire ressortir ?

Vous avez collecté des informations concernant les produits achetés, fabriqués, employés par votre entreprise. Vous avez maintenant besoin d’analyser ces documents et d’en réaliser une synthèse au moyen de laquelle vous pourrez :

  • identifier votre statut, vos obligations ;
  • analyser vos risques ;
  • suivre votre situation dans le temps ;
  • répondre à l’obligation d’inventaire ou de registre de produits chimiques présente dans les prescriptions ICPE, SEVESO, le Code du travail, REACh et autres règlements.

Cette fiche vous permettra d’identifier les grands ensembles d’informations à extraire et enregistrer dans votre base de données.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 14 nov. 2019
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  • Réf : 1670

Comment déclarer ses produits sous Simmbad (produits biocides) ?

Les metteurs sur le marché d’un produit biocide ont une obligation réglementaire de déclarer sous Simmbad :

Ces déclarations ont pour objectif d’aider les autorités à avoir une vision de l’ensemble de ces produits mis sur le marché du fait de leur dangerosité (il s’agit de produits servant à détruire, repousser ou rendre inoffensifs des organismes nuisibles).

Il est donc essentiel de respecter cette obligation en identifiant les produits concernés, les informations à déclarer et le mode de déclaration.

Cette fiche a pour objectif de vous guider dans cette démarche.


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