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Reglementation reach dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2019
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  • Réf : AM1000

REACH : conséquences pour les plastiques et caoutchoucs

Le règlement européen REACH vise progressivement à supprimer en Europe les substances chimiques les plus préoccupantes. Il incombe aux fabricants, aux importateurs et aux utilisateurs en aval de veiller à fabriquer, mettre sur le marché ou utiliser des substances qui n’ont pas d’effets nocifs pour la santé humaine et l’environnement. Les plastiques et caoutchoucs utilisent un certain nombre de substances chimiques pour obtenir les caractéristiques adéquates. Cet article résume en quoi cette réglementation induit une attention particulière dans la formulation de ces matériaux.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2019
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  • Réf : M3680

Déchets de fonderie

Les principaux déchets générés en fonderie peuvent être classés en deux catégories : les déchets non liés au procédé, il s’agit de déchets non spécifiques à la fonderie résultant d’opérations annexes, et les déchets liés au procédé générés au cours du process de fabrication d’une pièce métallique moulée. Cet article expose d’abord la classification des déchets dans la nomenclature, puis la réglementation afférente aux déchets non spécifiques du secteur de la fonderie ainsi que celle liée à leur transport. Il présente ensuite les bases d’un processus réglementaire qui peut permettre à un déchet de quitter le statut de déchet.

  • Article de bases documentaires : VEILLE REGLEMENTAIRE
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  • 10 déc. 2018
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  • Réf : VR1811
  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 22 avr. 2020
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  • Réf : 1231

Le transport des marchandises dangereuses : structure de la réglementation

Les marchandises dangereuses sont très présentes dans notre vie économique : produits chimiques divers et variés, carburants, gaz sous pression, piles au lithium… Comment savoir si la réglementation sur le transport des marchandises dangereuses, à la fois complexe et dense, s’applique à votre activité ?

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 22 avr. 2020
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  • Réf : 1233

Comment classer les marchandises dangereuses ?

Le classement d’une marchandise dangereuse en vue de son transport est une étape délicate et cruciale, qui conditionne toute la suite de l’identification des prescriptions obligatoires applicables en ce qui concerne l’emballage, le marquage et l’étiquetage de la matière, l’expédition des colis, le respect des consignes en cours de transport, etc.

Connaissez-vous précisément les règles pour la classification des marchandises dangereuses ? Vos marchandises sont-elles correctement classées ?

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 22 avr. 2020
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  • Réf : 1234

Connaître les responsabilités des intervenants dans le transport de marchandises dangereuses

Le processus d’expédition de marchandises dangereuses requiert un certain nombre de tâches incontournables, qui doivent être assurées correctement par des personnes identifiées, formées et responsables, de manière à assurer la sécurité du transport et surtout, la sécurité du public susceptible d’être exposé en cours de transport.

  • Connaissez-vous précisément les différents intervenants ?
  • Quelles sont leurs tâches et responsabilités respectives ?


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