Les principaux déchets générés en fonderie peuvent être classés en deux catégories : les déchets non liés au procédé, il s’agit de déchets non spécifiques à la fonderie résultant d’opérations annexes, et les déchets liés au procédé générés au cours du process de fabrication d’une pièce métallique moulée. Cet article expose d’abord la classification des déchets dans la nomenclature, puis la réglementation afférente aux déchets non spécifiques du secteur de la fonderie ainsi que celle liée à leur transport. Il présente ensuite les bases d’un processus réglementaire qui peut permettre à un déchet de quitter le statut de déchet.
Le réglement REACH oblige celui qui met une substance chimique sur le marché à faire une déclaration auprès de l'Agence Européenne des produits chimiques, indiquant les propriétés physicochimiques et toxicologiques de la substance. Cet article fait le point sur l'application du règlement après un recul de quelques années et décrit les orientations que doit prendre l'analyse, en précisant les problèmes pour quelques exemples de domaines industriels. Il fournit ainsi une aide au dialogue entre chimie et société.
Votre substance figure à l’annexe VI du CLP et possède donc un classement harmonisé.
Vous avez collecté des informations concernant les produits achetés, fabriqués, employés par votre entreprise. Vous avez maintenant besoin d’analyser ces documents et d’en réaliser une synthèse au moyen de laquelle vous pourrez :
Cette fiche vous permettra d’identifier les grands ensembles d’informations à extraire et enregistrer dans votre base de données.
Vous mettez sur le marché européen un produit biocide. Vous vous demandez quelles sont les obligations qui en découlent.
Les produits biocides sont réglementairement en période transitoire ; avant de déterminer vos obligations, il vous faut déterminer de quelle réglementation vous dépendez.
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