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Règles d'urbanisme

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Règles d'urbanisme dans les ressources documentaires

  • FICHE PRATIQUE
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  • 10 oct. 2017
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  • Réf : FIC0393

Pratiquer les règles de maîtrise des documents

de documents, et une règle de gestion des versions des documents. Le titre d’un document renseignera... ). Cela peut être parfaitement réalisé par les pilotes de processus sous couvert d’une sensibilisation aux règles de gestion... de la documentation applicable Elle s’accompagne nécessairement de règles claires et d’une sensibilisation... va vous permettre de retenir les règles de gestion documentaire appropriées à votre entreprise pour consolider...

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 févr. 2023
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  • Réf : MT9290

Règlements et normes à usage de la maintenance tertiaire

La maintenance fait l’objet de normes, de règlements, d’obligations et recommandations diverses... et les règles à connaître pour assurer la maintenance d’un patrimoine immobilier. Normes Pour la bonne...  ; d’établir les règles qui permettent de fixer le niveau de subdivision d’un bien du point de vue... de conditions d’utilisation et de principes de sécurité. Règlement relatif aux établissements recevant...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2020
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  • Réf : TBA231

Certificats d’urbanisme et permis de construire

La construction de bâtiments implique de se conformer à des règles d’urbanisme... délivrés par l’Administration, indiquant pour l’administré demandeur les règles d’urbanisme applicables... des travaux par rapport aux règles d’urbanisme. En fonction du lieu et du type de projet envisagé... par l’administration ; ils indiquent à l’administré demandeur les règles d’urbanisme applicables à un terrain donné...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.


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