- FICHE PRATIQUE
|- 10 févr. 2016
|- Réf : FIC0372
quels sont les axes et outils de travail qui sont à disposition de la direction pour déployer ses responsabilités... ’autres entités tout aussi importantes sont à considérer dans le cadre des responsabilités de la direction... de management de la qualité en : assumant la responsabilité de l’efficacité du système de management... soutenant les autres rôles pertinents de management afin de démontrer leurs responsabilités...
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
- FICHE PRATIQUE
|- 10 nov. 2011
|- Réf : FIC0500
? La responsabilité administrative va se traduire par la mise en œuvre de mesures coercitives, qu’il est d’usage d... En présence d’un contrat, la responsabilité civile se traduit par des dommages et intérêts et... pour les personnes physiques ( cf. ICPE et responsabilité pénale [FIC 0100]). Enfin, il existe des peines... ’être prononcées sont similaires à celles prévues par la réglementation des ICPE ( cf. ICPE et responsabilité...
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
- FICHE PRATIQUE
|- 10 janv. 2025
|- Réf : FIC1487
les responsabilités du producteur de déchets est donc important, d’une part pour s’assurer de la conformité... et donc de votre responsabilité. Le CAP est délivré par l’exutoire c’est-à-dire par le centre qui prendra en charge votre déchet... . Contrôler le chauffeur Il est de votre responsabilité, en tant que responsable de l’établissement... pas vos responsabilités Comme vous l’avez vu à la lecture de cette fiche, la réglementation relative aux déchets...
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