Glossaire

# Responsabilite

Dans les ressources documentaires

Articles de références et fiches pratiques à propos de : Responsabilite

Responsabilité de la direction
Réf : FIC0372

quels sont les axes et outils de travail qui sont à disposition de la direction pour déployer ses responsabilités... ’autres entités tout aussi importantes sont à considérer dans le cadre des responsabilités de la direction... de [...]

10 févr. 2016

Responsabilités : identifier les sanctions encourues [...]
Réf : FIC0500

 ? La responsabilité administrative va se traduire par la mise en œuvre de mesures coercitives, qu’il est d’usage d... En présence d’un contrat, la responsabilité civile se traduit par des dommages et intérêts et... pour [...]

10 nov. 2011

Accidents du travail et responsabilité pénale
Réf : TBA550

responsabilité... , une responsabilité pénale peut être engagée. L’article s’attarde ensuite sur cette responsabilité pénale... actualisée de l’article TBA550 intitulé « Les accidents du travail et la [...]

10 déc. 2021

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