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Responsabilite

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Responsabilite dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2010
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  • Réf : AG1350

Responsabilité sociétale de l'entreprise (RSE)

La contribution des entreprises au développement durable, qui constitue la responsabilité... . La Responsabilité sociétale de l'entreprise (RSE), « intégration volontaire par les entreprises de préoccupations... relatives à la responsabilité sociétale se structurent avec l'élaboration de la norme internationale ISO... des Nations Unies pour l'environnement (PNUE) cadre en 1998, ce que devrait être la responsabilité...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2004
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  • Réf : AG4950

Responsabilité pénale en maintenance

personnellement que par la responsabilité pénale, c’est-à-dire par le risque d’être condamné à payer une amende... n’est pas directement concerné par la responsabilité civile. Seule son entreprise peut se voir condamnée à verser... susceptible d’engager la responsabilité du professionnel. Enfin, la référence dans un contrat à une norme... du 4 août 1994 sur l’emploi de la langue française. Responsabilité dite « pénale...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2016
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  • Réf : MT9530

Responsabilité pénale en maintenance

responsabilité pénale... délégation de responsabilité... La responsabilité pénale applicable dans le domaine de l’hygiène et de la sécurité concerne... personne qui doit rendre des comptes à la justice est le PDG à moins qu’il n’ait auparavant délégué sa responsabilité...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 13 oct. 2014
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  • Réf : 0101

ICPE et responsabilité civile

Vous exploitez une ICPE. Vous vous interrogez sur le risque encouru vis-à-vis des tiers (par exemple, des riverains, une association de défense de l’environnement) qui souhaiteraient faire valoir un préjudice lié à l’exploitation de votre installation.

  • Dans quelles conditions votre responsabilité civile peut-elle être mise en cause ?
  • Quelles condamnations peuvent être prononcées ?

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  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 24 févr. 2016
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  • Réf : 0372

Responsabilité de la direction

Les entreprises doivent relever les défis d’un environnement profondément différent de celui qui existait ces dernières décennies. Le contexte dans lequel opère à présent une entreprise est caractérisé par une évolution accélérée, une mondialisation des marchés, ainsi que l’émergence du savoir et de la connaissance en tant que ressource principale.

Un bateau sans capitaine ou un avion sans commandant de bord présentent peu de garantie d’arriver à destination. Dans les entreprises également, il est nécessaire d’avoir un dirigeant ou une équipe de direction qui donne un cap, une orientation vers où aller. Ces personnes ou ce groupe de personnes doivent présenter des qualités managériales, déployer une stratégie, mettre en œuvre des éléments de planification, évaluer la performance et être un moteur dans l’amélioration des résultats. Elles doivent en outre implanter des démarches de communication, et être à l’écoute de leurs collaborateurs.

Voyons en pratique quels sont les axes et outils de travail qui sont à disposition de la direction pour déployer ses responsabilités.

Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 09 nov. 2011
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  • Réf : 0500

Responsabilités : identifier les sanctions encourues et les cumuls de responsabilités

Vous exploitez une ICPE. Vous vous interrogez sur les sanctions encourues en cas de pollution ou de non-conformité de votre installation :

  • l’administration a-t-elle le pouvoir de vous sanctionner, indépendamment de tout jugement ?
  • un riverain peut-il demander votre condamnation à des dommages et intérêts en réparation de son préjudice ?
  • pouvez-vous être condamné à une peine de prison et ou à une peine d’amende ?
  • plusieurs sanctions peuvent-elles se cumuler pour une même pollution ou non-conformité de votre installation ?

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