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Responsabilite

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Responsabilite dans les conférences en ligne


Responsabilite dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2010
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  • Réf : AG1350

Responsabilité sociétale de l'entreprise (RSE)

La contribution des entreprises au développement durable, qui constitue la responsabilité... (X30-026) : Lignes directrices relatives à la responsabilité sociétale (Révision octobre 2020... ). 05/01/2021 La Responsabilité sociétale de l'entreprise (RSE), « intégration... , les consommateurs, et les ONG. Dans ce contexte, les lignes directrices relatives à la responsabilité sociétale...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2004
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  • Réf : AG4950

Responsabilité pénale en maintenance

personnellement que par la responsabilité pénale, c’est-à-dire par le risque d’être condamné à payer une amende... n’est pas directement concerné par la responsabilité civile. Seule son entreprise peut se voir condamnée à verser... susceptible d’engager la responsabilité du professionnel. Enfin, la référence dans un contrat à une norme... du 4 août 1994 sur l’emploi de la langue française. Responsabilité dite « pénale...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • Réf : TBA550

Les accidents du travail et la responsabilité pénale

, une responsabilité pénale peut être engagée, considérant qu’il y a eu une atteinte involontaire à la vie... sur cette responsabilité pénale, en décrivant la mission des inspecteurs du travail, l’engagement et l’initiative... ’hygiène et de sécurité à l’origine de l’accident du travail, la responsabilité pénale de l’auteur de l’infraction pourra... être recherchée. La responsabilité pénale Accident du travail...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 24 févr. 2016
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  • Réf : 0372

Responsabilité de la direction

Les entreprises doivent relever les défis d’un environnement profondément différent de celui qui existait ces dernières décennies. Le contexte dans lequel opère à présent une entreprise est caractérisé par une évolution accélérée, une mondialisation des marchés, ainsi que l’émergence du savoir et de la connaissance en tant que ressource principale.

Un bateau sans capitaine ou un avion sans commandant de bord présentent peu de garantie d’arriver à destination. Dans les entreprises également, il est nécessaire d’avoir un dirigeant ou une équipe de direction qui donne un cap, une orientation vers où aller. Ces personnes ou ce groupe de personnes doivent présenter des qualités managériales, déployer une stratégie, mettre en œuvre des éléments de planification, évaluer la performance et être un moteur dans l’amélioration des résultats. Elles doivent en outre implanter des démarches de communication, et être à l’écoute de leurs collaborateurs.

Voyons en pratique quels sont les axes et outils de travail qui sont à disposition de la direction pour déployer ses responsabilités.

Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 09 nov. 2011
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  • Réf : 0500

Responsabilités : identifier les sanctions encourues et les cumuls de responsabilités

Vous exploitez une ICPE. Vous vous interrogez sur les sanctions encourues en cas de pollution ou de non-conformité de votre installation :

  • l’administration a-t-elle le pouvoir de vous sanctionner, indépendamment de tout jugement ?
  • un riverain peut-il demander votre condamnation à des dommages et intérêts en réparation de son préjudice ?
  • pouvez-vous être condamné à une peine de prison et ou à une peine d’amende ?
  • plusieurs sanctions peuvent-elles se cumuler pour une même pollution ou non-conformité de votre installation ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 03 sept. 2015
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  • Réf : 1487

Connaître les responsabilités du producteur de déchets

Les déchets ont un coût financier non négligeable pour les entreprises. Connaître les responsabilités du producteur de déchets est donc important, d’une part pour s’assurer de la conformité de l’organisme par rapport à la réglementation, d’autre part afin d’optimiser ce poste de dépenses. Cette fiche vous permet de faire le point sur ces obligations.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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