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Responsabilite personnelle

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Responsabilite personnelle dans les livres blancs


Responsabilite personnelle dans les conférences en ligne


Responsabilite personnelle dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2010
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  • Réf : AG1350

Responsabilité sociétale de l'entreprise (RSE)

La contribution des entreprises au développement durable, qui constitue la responsabilité... . La Responsabilité sociétale de l'entreprise (RSE), « intégration volontaire par les entreprises de préoccupations... relatives à la responsabilité sociétale se structurent avec l'élaboration de la norme internationale ISO... des Nations Unies pour l'environnement (PNUE) cadre en 1998, ce que devrait être la responsabilité...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2004
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  • Réf : AG4950

Responsabilité pénale en maintenance

personnellement que par la responsabilité pénale, c’est-à-dire par le risque d’être condamné à payer une amende... ). Responsabilité pénale du chef d’entreprise et du chef d’établissement Responsabilité du fait personnel... de l’usine a donc commis une faute personnelle engageant sa responsabilité pénale alors même que l’origine... maintenance Responsabilité personnelle des salariés dans le Code du travail L’article L.230-3 du Code...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2016
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  • Réf : MT9530

Responsabilité pénale en maintenance

). Responsabilité pénale du chef d’entreprise et du chef d’établissement Responsabilité du fait personnel... une faute personnelle engageant sa responsabilité pénale alors même que l’origine exacte de l’accident... , dont le responsable maintenance Responsabilité personnelle des employés dans le Code du travail L’article L. 4122-1... ’établissement. Responsabilité personnelle des personnes (employés) dans le Code pénal Le Code pénal prévoit des infractions...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 24 févr. 2016
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  • Réf : 0372

Responsabilité de la direction

Les entreprises doivent relever les défis d’un environnement profondément différent de celui qui existait ces dernières décennies. Le contexte dans lequel opère à présent une entreprise est caractérisé par une évolution accélérée, une mondialisation des marchés, ainsi que l’émergence du savoir et de la connaissance en tant que ressource principale.

Un bateau sans capitaine ou un avion sans commandant de bord présentent peu de garantie d’arriver à destination. Dans les entreprises également, il est nécessaire d’avoir un dirigeant ou une équipe de direction qui donne un cap, une orientation vers où aller. Ces personnes ou ce groupe de personnes doivent présenter des qualités managériales, déployer une stratégie, mettre en œuvre des éléments de planification, évaluer la performance et être un moteur dans l’amélioration des résultats. Elles doivent en outre implanter des démarches de communication, et être à l’écoute de leurs collaborateurs.

Voyons en pratique quels sont les axes et outils de travail qui sont à disposition de la direction pour déployer ses responsabilités.

Amélioration des performances, Certification ISO 9001, Management intégré...

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 29 juin 2012
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  • Réf : 0787

Identifier les risques de mises en cause de la responsabilité personnelle en cas d’atteinte à l’environnement

La fonction d’exploitant renvoie à l’exercice du pouvoir au sein de l’installation, dans le domaine des ICPE : pouvoir de décision, pouvoir de gestion et pouvoir de représentation.

Vous êtes donc la première personne responsable vis-à-vis de l’administration et des tiers, qu’il s’agisse de la responsabilité administrative, de la responsabilité civile ou de la responsabilité pénale.

Cette mise en cause peut impacter votre patrimoine personnel. Lorsqu’un dirigeant est responsable personnellement, il doit en effet payer les frais de procédure et de défense ainsi que les condamnations pécuniaires sur ses biens propres.

Les conséquences de la mise en cause de votre responsabilité personnelle dépendent cependant du choix effectué pour l’exercice de votre activité :

  • soit vous êtes déclaré comme entrepreneur individuel ;
  • soit vous avez créé une société.

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 06 mars 2015
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  • Réf : 1408

Comment habiliter le personnel

Souvent négligée, la formation du personnel est une étape clé d’un processus. Elle doit être structurée et comprise par tous. Or, cette passation de responsabilité se fait souvent à la va-vite. Une formation mal définie, abrégée par manque de temps ou de moyens peut être difficile à vivre par l’entreprise (erreur à répétition, production défaillante) comme pour la sérénité du personnel (accusation, démoralisation, incompréhension).

Cette fiche est donc tournée vers la formation du personnel mais surtout sur l’aspect humain, moteurs d’une bonne productivité.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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