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Salariés exposés

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Salariés exposés dans les livres blancs


Salariés exposés dans les conférences en ligne


Salariés exposés dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2015
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  • Réf : AG1435

Statuts juridique, social et fiscal du salarié mobile

doivent mettre en place des stratégies qui impliquent la présence de salariés à l'étranger. L'auteur explicite... du statut du salarié (détaché ou expatrié) et de l'existence ou non d'une convention de Sécurité sociale... . Le régime fiscal des salariés « mobiles » dépend de leur lieu de résidence fiscale et de l'existence... ou non hors de son pays d'origine. Ce peuvent être des étudiants, des retraités et bien sûr des salariés...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2019
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  • Réf : SE3822

Prévention des risques professionnels

, avait ou aurait dû avoir conscience du danger auquel était exposé le salarié , et qu'il n'a pas pris les mesures nécessaires... assurent la santé physique et mentale du travailleur : l'employeur et le travailleur salarié, les élus... du travail) : en cas de concurrence entre plusieurs sources, c'est la source la plus favorable au salarié... et de déroger à la loi par un accord collectif qui n'est pas forcément plus favorable au salarié. La loi du 8...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2009
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  • Réf : SE3825

Prévention des risques professionnels

mais n'a pas réduit le nombre de salariés exposés à ces risques ni la variété des activités à risque... physiques de travail peut s'effectuer par observation, par évaluation subjective des salariés... . Les statistiques de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés pour l'année 2003... salariés) - Statistiques Nationales des accidents du travail et des maladies professionnelles...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 30 août 2012
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  • Réf : 0742

Mettre en place une surveillance médicale des salariés adaptés aux risques et aux situations de travail

Vous avez identifié que votre personnel était exposé à certains risques. Devez-vous mettre en place une surveillance médicale particulière ? Comment l’adapter à leurs situations de travail ? Cette fiche vous permettra d’aborder les thèmes suivants :

  • Vos salariés doivent-ils systématiquement bénéficier d’une surveillance médicale renforcée en raison d’une exposition à un risque ?
  • Comment permettre à votre médecin du travail de mettre en place une surveillance médicale adaptée ?
  • Salariés de l’entreprise ou intérimaires : qui assure cette surveillance médicale relative à une exposition à des risques particuliers ?
  • Exposition au sein de votre entreprise ou dans le cadre de travaux réalisés dans une autre entreprise : qui est responsable de la mise en place de cette surveillance médicale ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 20 avr. 2012
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  • Réf : 0745

Mettre en place une surveillance médicale des salariés exposés aux produits chimiques (hors amiante)

Vous avez identifié que votre personnel était exposé à des agents chimiques dangereux. Devez-vous mettre en place une surveillance médicale particulière ? Comment l’adapter à ses situations de travail ? Cette fiche vous permettra d’aborder les thèmes suivants :

  • Vos salariés doivent-ils systématiquement bénéficier d’une surveillance médicale renforcée en raison d’une exposition à des produits chimiques ?
  • Comment permettre à votre médecin du travail de mettre en place une surveillance médicale adaptée ?
  • Salariés de l’entreprise ou intérimaires : qui assure cette surveillance médicale relative à une exposition aux agents chimiques ?
  • Exposition au sein de votre entreprise ou dans le cadre de travaux réalisés dans une autre entreprise : qui est responsable de la mise en place de cette surveillance médicale ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 17 juil. 2017
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  • Réf : 1632

Inventions de salariés : la rémunération du salarié

Les inventions réalisées en France sont majoritairement le fait de salariés du privé ou d’agents publics. La loi prévoit un système de classification de ces inventions qui constitue concrètement la clé de répartition des droits afférents entre le salarié et l’employeur. Lorsque le droit de déposer une demande de brevet est attribué à l’employeur, la loi prévoit une contrepartie pécuniaire au bénéfice du salarié :

  • une prime de résultat appréhendée comme un supplément de salaire, désignée sous le terme de « rémunération supplémentaire », lorsque l’invention a été réalisée conformément à la mission inventive dont est investi le salarié (dite « invention de mission ») ;
  • une créance de somme d’argent, désignée sous le terme de « juste prix », lorsque l’invention a été réalisée à l’occasion de la relation de travail sans pour autant que le salarié ait reçu de mission inventive (dite invention « hors mission attribuable », sous-entendu à l’employeur).

Cette fiche a pour objectif de présenter les principes et pratiques qui président au calcul de la rémunération supplémentaire et du juste prix.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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