- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 2012
|- Réf : BM7408
par l'article L 411-1 du code de la sécurité sociale : est considéré comme accident du travail... et la sécurité au travail, ou questionnaire TMS de l'INRS – Institut national de recherche et de sécurité... sécurité... Hygiène et sécurité...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 juin 2006
|- Réf : S8270
Cet article traite de la sécurité des systèmes programmés dans les équipements de travail, sujet... de la sécurité des systèmes programmés dans les équipements de travail, et au sein de laquelle les points de vue... relève d’un programme intitulé « Hygiène et sécurité au travail » ; celui-ci couvre un large champ puisqu... les différentes prescriptions applicables à la sécurité des systèmes de commande de machines...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- Réf : TBA550
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Introduction
Obligation de sécurité au travail
D’après une nouvelle estimation...
Bureau international du travail
en vue de la Journée mondiale sur la sécurité... et la santé au travail 2005).
Il pèse sur chaque employeur une obligation générale de sécurité... .
Définition de l’accident du travail
L’article L. 411-1 du Code de la Sécurité sociale définit...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 16 avr. 2014
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- Réf : 0079
Votre installation est soumise à la réglementation des ICPE, qui a pour principal objet la protection de l’environnement.
Vous vous interrogez sur les liens entre cette réglementation et la réglementation « sécurité et santé au travail ».
- Ces deux réglementations s’adressent-elles aux mêmes personnes ?
- Quelles sont les obligations de chacune ?
- Les deux réglementations sont-elles indépendantes l’une de l’autre ?
La réglementation des ICPE s’impose à l’exploitant, tandis que la réglementation « santé et sécurité au travail » s’impose à l’employeur. Elles répondent chacune à des enjeux différents, qui peuvent néanmoins se recouper.
180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement
