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Services contrat dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 janv. 2005
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  • Réf : AG3250

Contrats de l’ingénierie

L’ingénierie désigne l’ensemble des fonctions qui conduisent de la conception à la mise en service... , avec ses formes et ses étapes spécifiques. En fait, l’investisseur se doit de répondre aux services extérieurs... , en respectant les objectifs qui lui sont assignés. Sa mission prend fin lorsque le Contrat devient exécutable... ’activité. L’investisseur recourt aux services extérieurs de l’ingénierie pour mettre en œuvre...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2012
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  • Réf : H4128

Contrats en informatique

comme les contrats de prestations en mode ASP ( Application Service Provider  ). L'utilisation de ressources... , au niveau des matériels, des logiciels, des services et des partenaires. Dans le contrat d... par la fourniture de services récurrents (en plus des opérations de transfert). Par ailleurs, le contrat... reste tenu à ses engagements en termes de niveaux de services pendant toute la durée du contrat, et ce...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2004
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  • Réf : TE7565

La différenciation de services

le niveau de conformité du flux par rapport à son contrat de service. En revanche, la mise en place... en fonction d’un contrat, du service demandé et des mécanismes de contrôle de trafic. Le DSCP occupe... ’un traitement différencié dans le réseau, établit un contrat de service avec son fournisseur. Ce contrat, appelé... . Pour certains services, seuls les paquets conformes au contrat peuvent entrer dans le réseau. Pour d’autres services...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 25 oct. 2019
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  • Réf : 0847

Maîtriser la sous-traitance de contrat d’entreprise dans les marchés privés

Ce type de sous-traitance rentre dans la catégorie de la « sous-traitance de contrat d’entreprise », par opposition à la « sous-traitance de marché public ».

La sous-traitance de contrat d’entreprise est régie par la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975 modifiée relative à la sous-traitance, et plus généralement au droit des contrats commerciaux.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 oct. 2019
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  • Réf : 0852

Conclure un contrat de sous-traitance

Vous souhaitez sous-traiter l’exécution de prestations ou de travaux pour lesquels vous ne disposez pas soit des équipements et des compétences nécessaires, soit du temps nécessaire. Vous vous interrogez sur la rédaction de ce contrat.

La rédaction du contrat de sous-traitance ne fait pas l’objet de dispositions législatives particulières. La liberté des parties pour rédiger le contrat est donc entière, sous réserve de respecter les conditions de validité énoncées par le Code civil.

La structure et certaines clauses du contrat de sous-traitance méritent cependant une attention particulière.

Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 24 août 2020
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  • Réf : 1686

Le contrat et ses spécificités

Les trois choses les plus importantes d’un contrat peuvent se résumer ainsi :

  • une définition claire du périmètre, pour éviter les litiges sur l’étendue des travaux/SOW (Scope of Works) ;
  • de bonnes conditions de paiement, pour éviter les flux de trésorerie négatifs et les risques en cas de résiliation ;
  • une limitation de responsabilité, pour vous protéger en cas de problème de votre part.

Gestion et pilotage du projet : les fiches pour évaluer, planifier, communiquer, capitaliser


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