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Sols dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 déc. 2022
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  • Réf : AM9010

Contamination des sols par les plastiques et les microplastiques

Cet article dresse un bilan global de la pollution plastique dans les milieux solides terrestres. La première partie décrit les principales voies d’entrée des plastiques dans les sols, en particulier celles associées à certaines pratiques agricoles. Puis, les différents mécanismes de dégradation des plastiques dans ces milieux et leur transport sont abordés. Les impacts des plastiques sont ensuite décrits selon trois axes : l’influence sur les propriétés physico-chimiques du sol, les interactions avec les autres polluants présents et les conséquences possibles sur le biote. Enfin, quelques éléments de solution sont proposés pour répondre à cette problématique environnementale.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2022
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  • Réf : G2520

Cadre réglementaire de la pollution des sols

Même si les premières pierres de la réglementation des sites et terres pollués ont été posées dans le milieu des années 1970, ce n'est qu'au début des années 1990 que s'est développée une réelle politique de réhabilitation des sols pollués. En 2014, la loi Alur permet l'insertion de nouvelles dispositions, améliore la lisibilité du dispositif réglementaire et ouvre la voie notamment à une meilleure information de la population. Depuis, un décret du 19 août 2021 a modifié significativement la réglementation applicable en particulier à la cessation d’activités des installations classées. Cet article traite de la réglementation sur les sols pollués sur la base du droit positif existant au 27 avril 2022, et aborde à la fois le cas de la prévention et de la gestion des pollutions des sols.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2022
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  • Réf : GE1067

Contaminations des sols urbains et impacts sur la biodiversité

Le développement des aires urbaines dans le monde a façonné des écosystèmes sous pression avec des répercussions sur la qualité des sols. La première partie de cet article définit les sols urbains en focalisant sur leurs particularités (compositions parfois éloignées de celles des sols naturels, forte hétérogénéité, fréquentes contaminations) fruit de la succession des activités humaines et des usages au cours de l’histoire. Après avoir décrit les contaminants les plus fréquemment rencontrés dans les sols urbains et leurs impacts sur la biodiversité, les indicateurs pour les évaluer sont ensuite présentés. La dernière partie porte sur trois études de cas permettant d’évaluer l’impact de contaminations diffuses sur la biodiversité dans des sols (péri)urbains grâce à quelques bioindicateurs.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 07 août 2015
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  • Réf : 0889

Sites et sols pollués : principales obligations

La présente fiche vous permet d’identifier si vous vous trouvez dans un contexte pour lequel une évaluation de l’état des sols et des nappes de votre installation est nécessaire. En effet, il peut y avoir deux sortes de motifs pour engager cette analyse : la première est de répondre à une exigence légale (vos obligations vis-à-vis de l’administration), la seconde pour évaluer les conséquences d’un incident (vos obligations vis-à-vis d’autres personnes que l’administration, sur le plan civil ou pénal).

Cette fiche vous guidera à définir la nécessité d’une évaluation initiale.

  • Votre installation présente-t-elle des risques de pollution des sols ?
  • Les risques identifiés sont-ils susceptibles de créer un préjudice pour les riverains et/ou les usagers du site ?
  • Quelles sont vos obligations vis-à-vis de l’administration ?
  • Êtes-vous soumis à une obligation d’information ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 23 sept. 2014
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  • Réf : 1329

Sites et sols pollués : évaluation initiale de pollution des sols et des nappes souterraines

Établir un état de lieux vous permettra de constater l’étendue des sources et d’évaluer les conséquences d’une pollution.

Dans le cas d’un site en fonctionnement, cette étude vous permettra de :

  • vérifier s’il peut exister une incompatibilité avec les usages actuels dans le voisinage du site ;
  • servir de base à un plan de gestion éventuel si les usages sont jugés incompatibles ou s’il persiste des incertitudes relatives au risque d’incompatibilité.

Dans le cas d’un site à réaménager, l’étude permettra de :

  • fournir la base aux études complémentaires et au plan de gestion pour le réaménagement du site ;
  • vérifier s’il peut exister une incompatibilité avec les usages actuels dans le voisinage du site.

Cette fiche vous guidera à travers les étapes d’un diagnostic initial et permettra de connaître les principaux attendus d’une telle étude.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 23 sept. 2014
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  • Réf : 1330

Sites et sols pollués : Gestion du risque en cas d'incompatibilité ou de changement d'usage

Lorsque l’état des lieux a été réalisé et qu’un plan de gestion est nécessaire, il existe un certain nombre d’études complémentaires à entreprendre avant de procéder à l’exécution du programme de réhabilitation.

Cette fiche vous guidera à travers les étapes à franchir.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.


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