- Article de bases documentaires
|- 10 oct. 2006
|- Réf : AG8100
de la sous-traitance ne correspond pas à la réalité, les taux de sous-traitance confiée aux groupes...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 avr. 2007
|- Réf : MT9130
et l’activité du service maintenance (y compris la sous-traitance) ; la qualité du service rendu... et rechanges sorties magasin fournitures et rechanges achats directs sous-traitance Dépenses... ou en dépenses contrôlées doit être comptabilisé en sous-traitance (voir suivi proposé dans le paragraphe 6... de main-d’œuvre (interne + externe sous-traitance) est généralement de l’ordre de 50 % à 70 % des dépenses totales...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires
|- 10 déc. 2007
|- Réf : SL2020
ce qui n'exclut pas la mise en place d'un suivi. Les exigences dans le cas de sous-traitance de prestations... ne sont pas inscrits dans le catalogue des prestations (sous-traitances systématiques hors du périmètre d’accréditation... ), soit de façon suivie (par exemple aux termes de contrats permanents de sous-traitance, d’agence ou de franchise... concernant la sous-traitance et donner son accord, de préférence par écrit. Cet accord peut être ponctuel...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 16 avr. 2012
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- Réf : 0845
Vous envisagez de confier l’exécution de prestations à une autre personne et vous vous interrogez sur la notion de sous-traitance :
- En quoi consiste la sous-traitance ?
- Quels sont les types de sous-traitance ?
- Quels sont les acteurs de la sous-traitance ?
La conclusion de contrats de sous-traitance est fréquente dans le secteur de l’ingénierie, en raison d’un afflux de commandes ou de l’impossibilité de répondre à un besoin avec ses propres moyens humains et matériels.
Il est donc essentiel de comprendre la notion de sous-traitance et d’identifier les types de sous-traitance.
Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 07 avr. 2012
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- Réf : 0846
Vous devez fournir des prestations ou réaliser des travaux pour un maître d’ouvrage, et vous souhaitez en confier l’exécution d’une partie à un sous-traitant. Vous vous interrogez sur les conditions dans lesquelles vous pouvez conclure ce contrat :
- Quelles sont les règles applicables ?
- Ces règles sont-elles identiques selon que le maître d’ouvrage est une personne de droit public (par exemple, une commune) ou une personne de droit privé (par exemple, une société) ?
Ce type de sous-traitance est désigné sous les termes de « sous-traitance de marché », par opposition à la « sous-traitance de services » (cf. fiches Maîtriser la notion de sous-traitance et Maîtriser la sous-traitance de services).
Elle est régie par la loi n° 75-1334 du 31 décembre 1975, relative à la sous-traitance.
Il est important de connaître :
- les principes de cette loi ;
- la distinction qu’elle opère entre :
- les contrats conclus avec une personne de droit public : marchés publics,
- les contrats conclus avec une personne de droit privé : marchés privés.
Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !
- Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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- 07 avr. 2012
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- Réf : 0847
Vous souhaitez sous-traiter l’exécution de prestations ou de travaux pour lesquels vous ne disposez pas soit des équipements et des compétences nécessaires, soit du temps nécessaire. Vous vous interrogez sur les conditions dans lesquelles vous pouvez conclure ce contrat.
Ce type de sous-traitance est désigné sous les termes de « sous-traitance de services », par opposition à la « sous-traitance de marché » (cf. fiches Maîtriser la notion de sous-traitance et Maîtriser la sous-traitance de marché).
À la différence de la sous-traitance de marché, elle ne fait pas l’objet de dispositions législatives particulières : elle est régie par les règles du droit des contrats, qui figurent dans le Code civil. On désigne souvent les contrats de sous-traitance par les termes de « contrat d’entreprise » ou de « contrat de louage de chose ».
Il est important de connaître les règles de formation et les conditions de validité de ces contrats.
Un outil incontournable pour comprendre, agir et choisir- Nouveauté !
