marchés de travaux... L'étude du régime juridique des contrats de travaux publics exige que soit défini, au préalable... des titulaires. Quant au Cahier des clauses administratives générales (CCAG) des marchés publics de travaux, c... ’est le document de référence déterminant les modalités d’exécution de la plupart des marchés de travaux (de...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
marchés de travaux... exécution de travaux... entourant l'exécution d'un marché de travaux, public ou privé. En effet, l'exécution d'un marché de travaux... publics de travaux , un document essentiel est le Cahier des clauses administratives générales des marchés...
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Le maître d’ouvrage doit s’acquitter du paiement des travaux au cours de leur réalisation... les conditions de paiement, acomptes, soldes, retenues de garantie, délais de paiement. L’exécution des travaux... concerne le paiement des travaux commandés, c’est-à-dire du marché passé entre le maître de l’ouvrage... ou la mauvaise exécution des travaux, et peuvent entraîner la résiliation ou la résolution (sous plusieurs formes...
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La gestion des sous-traitants fait partie intégrante de la politique santé/sécurité d’une entreprise. Cette fiche vous permettra de mieux comprendre la réglementation liée à l’intervention des sous-traitants, en répondant notamment aux questions suivantes :
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
Cette fiche pratique va vous permettre de mettre en place une démarche de prévention du risque chimique chez les jeunes travailleurs, en répondant aux questions suivantes :
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
Vous souhaitez réaliser des travaux d’économie d’énergie dans votre local industriel et améliorer l’image éco-citoyenne de votre entreprise. La réglementation environnementale RE2020 ainsi que l’article R172 -10-1 du décret n° 2021-1004 du 29 juillet 2021 sont les voies et moyens pour mener à bout ce projet. Mais par où commencer ?
Afin de réaliser efficacement la rénovation énergétique qui découle de cette mise aux normes, ce guide a été structuré autour des sujets suivants :
Les bénéfices attendus sont de trois ordres à savoir : la sobriété énergétique, la décarbonisation de l’énergie consommée et la garantie du confort en période d’hiver et en période d’été lors des fortes chaleurs.
Comprendre les implications concrètes de la transition énergétique, et bâtir une stratégie d’entreprise à la hauteur de ces enjeux.
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