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Travaux dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 nov. 2021
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  • Réf : C70

Marchés de travaux

marchés de travaux... L'étude des marchés de travaux implique de bien distinguer les marchés privés, d'une part... et à l'exécution des marchés de travaux à l'extérieur des frontières françaises. L'Union européenne a, à cet égard... du droit des marchés de travaux implique de bien distinguer les marchés publics d’une part, et les marchés...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2022
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  • Réf : C72

Marchés de travaux

marchés de travaux... L'étude du régime juridique des contrats de travaux publics exige que soit défini, au préalable... des titulaires. Quant au Cahier des clauses administratives générales (CCAG) des marchés publics de travaux, c... ’est le document de référence déterminant les modalités d’exécution de la plupart des marchés de travaux (de...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 oct. 2018
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  • Réf : TBA723

Le paiement des travaux

Le maître d’ouvrage doit s’acquitter du paiement des travaux au cours de leur réalisation... les conditions de paiement, acomptes, soldes, retenues de garantie, délais de paiement. L’exécution des travaux... concerne le paiement des travaux commandés, c’est-à-dire du marché passé entre le maître de l’ouvrage... ou la mauvaise exécution des travaux, et peuvent entraîner la résiliation ou la résolution (sous plusieurs formes...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 03 sept. 2015
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  • Réf : 1484

Le plan de prévention : outil pour gérer les risques liés à la sous-traitance

La gestion des sous-traitants fait partie intégrante de la politique santé/sécurité d’une entreprise. Cette fiche vous permettra de mieux comprendre la réglementation liée à l’intervention des sous-traitants, en répondant notamment aux questions suivantes :

  • dans quel cas le plan de prévention est-il obligatoire ?
  • comment doit-on établir un plan de prévention ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 27 nov. 2015
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  • Réf : 1491

Prévenir les risques chimiques chez les jeunes travailleurs

Cette fiche pratique va vous permettre de mettre en place une démarche de prévention du risque chimique chez les jeunes travailleurs, en répondant aux questions suivantes :

  • Quels sont les travailleurs concernés ?
  • Quels sont les travaux interdits et ceux soumis à dérogation (travaux réglementés) ?
  • Quelles sont les conditions nécessaires pour obtenir une dérogation ?
  • Quelles sont les informations à communiquer dans le cadre d’une demande de dérogation ?

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 nov. 2022
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  • Réf : 1781

Bien réussir la rénovation énergétique d’un local industriel

Vous souhaitez réaliser des travaux d’économie d’énergie dans votre local industriel et améliorer l’image éco-citoyenne de votre entreprise. La réglementation environnementale RE2020 ainsi que l’article R172 -10-1 du décret n° 2021-1004 du 29 juillet 2021 sont les voies et moyens pour mener à bout ce projet. Mais par où commencer ?

Afin de réaliser efficacement la rénovation énergétique qui découle de cette mise aux normes, ce guide a été structuré autour des sujets suivants :

  • identifier et mesurer les principales sources de déperdition thermique ;
  • recenser les travaux à réaliser ;
  • évaluer les coûts des travaux et rechercher les aides et le financement ;
  • lancer et suivre les travaux ;
  • réceptionner les travaux.

Les bénéfices attendus sont de trois ordres à savoir : la sobriété énergétique, la décarbonisation de l’énergie consommée et la garantie du confort en période d’hiver et en période d’été lors des fortes chaleurs.

Comprendre les implications concrètes de la transition énergétique, et bâtir une stratégie d’entreprise à la hauteur de ces enjeux.


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