42 ) : 2 [Fe 2 (CO) 6 (CR) 4 ] + [Fe 2 (CO) 9 ] → 2 [Fe 3 (CO) 8 (CR) 4 ] + 5 CO Le même... butadiène, on obtient (figure 12 ) : [Os 3 H 2 (CO) 10 ] + C 6 H 8 → [Os 3 H (CO) 9 (C 6 H 7 )] + CO... ] qui sera réduit par Al (C 2 H 5 ) 3 en présence de butadiène qui se trimérise : 3 [Ni (acac) 2 ] + 9 C 4 H 6... oxydé dans cette réaction (figure 59 ) : [Fe 2 (CO) 2 {C 5 (CH 3 ) 5 } 2 ] + P 4 → [Fe (P 5 ) {C 5...
Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.
5.59 4.21 3.02... .76 3.02 4.39 5.37... .15 2.02 3.52 4.18... 4.38 3.32 2...
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de l’air à ts = 14,5 °C, w2 = 8,3 g/kg, HR = 85 %. Donc la quantité d... de vapeur introduite par kg d’air est de 8,5 – 2 = 6,5 g/kg. Dans la figure 9... – 3,9 – 2,7... ’eau évaporée par kg d’air est de : 8,3 – 3 = 5,3 g/kg. Humidification par eau...
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Lorsque nous considérons quelques valeurs dans le cadre d’un échantillon, les paramètres calculés ne sont que des estimateurs des paramètres recherchés. La moyenne empirique est une estimation de l’espérance mathématique de la population parente. L’écart-type expérimental n’est, lui aussi, qu’une estimation. Pour tenter de décrire plus précisément la réalité, il est possible d’évaluer des estimations par intervalles de confiance pour tenir compte de l’effet échantillonnage et se donner ainsi une idée plus juste des valeurs possibles des paramètres de la loi parente.
Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.
Du contrat de recherche commune à l’invention réalisée avec la participation d’une personne non salariée, de l’accord de consortium à l’action en revendication, les cas de copropriété du brevet sont multiples.
Cette situation est prise en considération par la loi qui fixe un régime spécifique à la copropriété de brevets. Ce régime, qui fixe de manière parfois complexe les droits et obligations de chaque copropriétaire, est obligatoire mais supplétif : cela signifie qu’il s’applique chaque fois que les copropriétaires n’ont pas prévu de règles. Cependant, il est possible de déroger à ce régime légal par la conclusion d’un règlement de copropriété.
La présente fiche a pour objet de préciser les contours du régime légal de copropriété en matière de brevet, les droits et obligations qui en découlent ainsi que les modalités de mise en place d’un règlement de copropriété.
Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.
La demande en justice tendant à obtenir la condamnation d’un contrefacteur présumé d’un brevet doit, pour être accueillie, respecter toute une série de conditions, sans compter les moyens qui peuvent être soulevés en défense, et notamment :
Cette fiche vise à expliciter les conditions de recevabilité et d’accueil clés de l’action en contrefaçon ainsi que les instruments juridiques disponibles dont le demandeur peut tirer profit et ainsi limiter les risques de rejet de sa demande.
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