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Urbanisme

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Urbanisme dans les conférences en ligne


Urbanisme dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 sept. 2018
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  • Réf : BR2005

Bruit des transports : effets sur l’homme, indices et réglementations

Depuis plusieurs décennies, les enquêtes menées en France indiquent qu’un tiers de la population citadine française se déclare gênée par les nuisances sonores provenant des transports. Ce bruit, issu de différentes sources telles que les avions, les trains, le trafic autoroutier, les voies périphériques aux villes et le trafic urbain, se maintient et les problèmes demeurent malgré les efforts des pouvoirs publics. Cet article s'intéresse à l'exposition, la perception, les effets, les outils et méthodes d’évaluation du niveau sonore, ainsi qu'à la réglementation, conçue comme une première réponse aux problèmes du bruit des transports. Pour terminer, les coûts et les bénéfices de la réduction du bruit sont évalués.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2019
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  • Réf : C8125

Le marquage d’un projet

L’importance de la dimension environnementale d’un projet de construction n’est plus mise en doute. Cependant, elle s’est accompagnée d’un foisonnement de mesures dont la contribution est difficile à jauger. Il importe de réfléchir à un nouvel outil qui permette de répondre à un vrai objectif collectif, à savoir mettre à disposition un cadre de vie performant et qui, simultanément, préserve l’environnement. Le Marquage qui est proposé se définit comme une procédure qui doit apporter des éléments de confiance quant à l’acceptation d’un projet. Son ambition vise avant tout à s’assurer que les conditions de son déploiement conduisent à des choix dits "satisfaisants" c’est-à-dire cohérents et réalistes offrant le bénéfice d’une réelle valeur acquise.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 avr. 2017
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  • Réf : P4260

Infrastructures bleues et vertes

Cet article s’intéresse à l’implantation des infrastructures bleues (bassins, lacs urbains) et vertes (toitures végétalisées, noues, bassins d’infiltration…) en milieu urbain afin de l’adapter face aux conséquences du changement climatique et de la densification urbaine. Il présente la manière dont ces infrastructures peuvent être mises en œuvre, leurs impacts en regard de différents enjeux environnementaux (gestion des eaux pluviales, lutte contre les îlots de chaleur urbains, préservation de la biodiversité, ou amélioration de l’isolation thermique des bâtiments), ainsi que les outils existants pour l’évaluation de ces performances.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 16 avr. 2014
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  • Réf : 0080

Comprendre l’articulation de la réglementation ICPE avec les autres réglementations

Votre installation est soumise à la réglementation des ICPE, qui a pour principal objet la protection de l’environnement. Vous vous interrogez sur l’articulation de cette réglementation avec les autres réglementations environnementales mais également celles du travail, de l’urbanisme, des établissements recevant du public (ERP).

  • Êtes-vous soumis à chacune de ces réglementations ?
  • Êtes-vous obligé de demander plusieurs autorisations pour ouvrir et faire fonctionner votre installation ?
  • Avez-vous plusieurs interlocuteurs au sein de l’administration ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 09 nov. 2011
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  • Réf : 0502

Mettre fin à ses activités ICPE soumises à enregistrement ou/et à autorisation

Vous souhaitez mettre fin à votre activité d’installation classée pour l’environnement.

Vous vous interrogez sur la manière de procéder et sur vos obligations vis-à-vis de l’administration ?

La cessation d’une activité ICPE vous oblige à en informer préalablement l’autorité préfectorale, ainsi qu’à remettre les lieux dans un état qui ne porte pas atteinte aux intérêts protégés par la réglementation des ICPE.

Les modalités de mise en œuvre de ces deux obligations varient selon que l’installation est soumise à enregistrement ou à autorisation et pour celles soumises à autorisation, selon la date de celle-ci (avant ou après le 1er janvier 2004).

À noter

Pour les entreprises soumises à déclaration, reportez-vous à la fiche Mettre fin à ses activités ICPE soumises à déclaration.

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 02 mars 2017
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  • Réf : 0779

Réglementation : savoir laquelle prime lorsque plusieurs sont applicables

Vous êtes exploitant d’une installation classée, propriétaire ou locataire de bâtiments, détenteur de déchets, émetteur de substances polluantes dans l’eau et l’air, gestionnaire d’équipements présentant des risques accidentels, employeur de travailleurs dont la santé et la sécurité au travail risquent d’être affectées. Vous dépendez donc de plusieurs réglementations. Comment savoir laquelle de ces réglementations prime sur l’autre ?

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