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Zones franches

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Zones franches dans les livres blancs


Zones franches dans les conférences en ligne


Zones franches dans les ressources documentaires

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juil. 2004
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  • Réf : BM7790

Mesure du taux de ferrite en zone fondue austénitique

Le taux de ferrite dans une zone fondue austénitique est un indice de caractéristiques du matériau... dans la section et la longueur de la zone fondue. De plus, demeurant dans un état métastable, elle reste... métallurgiques, avec comme conséquence éventuelle la réduction de la teneur en ferrite de la zone fondue... , est de fait variable dans la section de la zone fondue, qui est elle-même le résultat direct d’un mode d...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 juin 2010
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  • Réf : S7812

Téléopération : les applications en zone contrôlée

. Ce troisième et dernier article consacré à la téléopération traite des applications en zone contrôlée... ) encadre le travail en zone contrôlée. Cette zone est soumise à une réglementation spéciale... aux conditions de délimitation et de signalisation des zones surveillées et contrôlées et des zones spécialement... réglementées ou interdites définit les modalités de délimitation des zones où sont détenues ou utilisées...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires
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  • 10 mai 2018
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  • Réf : TBA1909

Terrasses inaccessibles et zones techniques sur éléments porteurs en maçonnerie avec protections lourdes ou autoprotégées

de leurs supports, de leurs surfaces, des zones climatiques et des techniques employées. Il est étudié... techniques ou à zones techniques Ce sont les toitures-terrasses qui reçoivent une circulation due... peut être quelconque pour les toitures inaccessibles, techniques ou à zones techniques. Pente dans les chéneaux : toutes les pentes...  : 1 kN/m 2  ; toitures-terrasses techniques ou zones techniques : 1,5 kN/m 2 . Charges d...

Les articles de référence permettent d'initier une étude bibliographique, rafraîchir ses connaissances fondamentales, se documenter en début de projet ou valider ses intuitions en cours d'étude.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 02 mars 2017
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  • Réf : 0779

Réglementation : savoir laquelle prime lorsque plusieurs sont applicables

Vous êtes exploitant d’une installation classée, propriétaire ou locataire de bâtiments, détenteur de déchets, émetteur de substances polluantes dans l’eau et l’air, gestionnaire d’équipements présentant des risques accidentels, employeur de travailleurs dont la santé et la sécurité au travail risquent d’être affectées. Vous dépendez donc de plusieurs réglementations. Comment savoir laquelle de ces réglementations prime sur l’autre ?

180 fiches actions pour auditer et améliorer vos réponses aux obligations relatives aux installations classées pour la protection de l'environnement

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 18 mars 2015
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  • Réf : 1407

Présentation de quelques cartes de contrôle

Un contrôle de qualité structuré, indispensable pour évaluer une méthode, repose sur des bases statistiques rigoureuses permettant au laboratoire de répondre à la double exigence de fidélité (erreur aléatoire) et de justesse (erreur systématique). Le rôle d’une carte est donc de détecter une dérive.

Une carte de contrôle est, selon l’ISO 3534-2, un « graphique sur lequel sont reportées les valeurs d’une mesure statistique faite sur une série d’échantillons dans un ordre particulier pour orienter le processus en fonction de cette mesure et pour contrôler et réduire la variation ».

Les fiches pratiques répondent à des besoins opérationnels et accompagnent le professionnel en le guidant étape par étape dans la réalisation d'une action concrète.

  • Article de bases documentaires : FICHE PRATIQUE
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  • 06 juil. 2017
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  • Réf : 1613

Les aides publiques à l’innovation

De nombreuses aides publiques permettent aux porteurs de projet de trouver des financements pour concrétiser leurs idées ou produits innovants.

Environ deux tiers de l’innovation sont financés grâce à l’argent public en France. Ces aides publiques sont mises en place par l’Europe, l’État, les régions, les départements et les communes ; elles peuvent prendre différentes formes afin de s’adapter au mieux aux besoins des porteurs de projets innovants.

Le site les-aides.fr du réseau des CCI donne accès à un grand nombre d’informations sur les aides publiques de soutien à l’économie.

Le site aides-entreprises.fr mis en œuvre par le Gouvernement recense également l’ensemble des aides auxquelles vous pouvez avoir accès.

Ne négligez pas non plus les concours d’innovation qui apportent souvent de la visibilité et de la légitimité à votre projet et qui peuvent être déclencheurs d’autres aides.

Cette fiche vous permettra d’optimiser vos demandes d’aides publiques.

Les fiches pratiques pour protéger vos innovations.


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