Comment assumer sa responsabilité
Principes de gestion opérationnelle des déchets d'activités économiques

Sources bibliographiques

• (1) - MATHERY (C.) - Direction Économie Circulaire et Déchets, Service Mobilisation et Valorisation des Déchets – ADEME (Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie). - Chiffres Clés Déchets : édition 2016 – Collection « Faits et Chiffres », 96 p. – ISBN : 979-10-297-0627-1 (2016).
• (2) - Commissariat...

• NAVARRO (A.) - Approche systémique des déchets. - 

Outils logiciels et plateformes en ligne (sélection)

TRINOV, Paris :

NOVA : logiciel de diagnostic et simulateur en ligne dédié à la prise de décisions en matière de prévention et de gestion des déchets des activités économiques

SUIVI + : logiciel de gestion de déchets incluant la production de documents administratifs et financiers

(https://trinov.com/)

Les...

Sites Internet (sélection)

Ministère de la Transition écologique et solidaire (en charge de l'environnement), économie circulaire :

https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/recherche/?query=Economie%20circulaire&op=search

Portail SOeS – Observations et statistiques/ressources et déchets :

Événements

Liste non exhaustive

Assises nationales des déchets organisées par l’association des Assises nationales des Déchets, tous les deux ans (années impaires) – http://www.assises-dechets.org/fr/

Les Assises de l’économie circulaire organisées par l'ADEME, tous les deux ans (années impaires) –

Normes et standards

Liste non exhaustive

• Systèmes de management de la qualité – Exigences et lignes directrices pour son utilisation. - ISO 9001 - 2015
• Systèmes de management de l’environnement – Exigences et lignes directrices pour son utilisation. - ISO 14001 - 2015
• Système de management de l'énergie – Exigences et recommandations pour la mise en œuvre. - ISO 50001 - 2018
• Management environnemental – Comptabilité...

Réglementation

Sélection consolidée septembre 2018

Arrêté du 18 juillet 2018 relatif à l'attestation mentionnée à l'article D. 543-284 du code de l'environnement (JORF n° 0173 du 29 juillet 2018).

Communication de la Commission – Recommandations techniques concernant la classification des déchets. Texte du 9 avril 2018 (JOUE du 9 avril 2018).

Feuille de route Économie Circulaire – 28 mars 2018 ministère de la...

Annuaire

Organismes – Fédérations – Associations (liste non exhaustive)

Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) :

http://www.ademe.fr/entreprises-monde-agricole

Association des collectivités territoriales et des professionnels dans les domaines des déchets, de l'énergie et des réseaux de chaleur (AMORCE) :

Données statistiques et économiques

Service de l’observation et des statistiques – Sous-direction de l’information environnementale – Commissariat Général au Développement Durable (CGDD) – « 10 indicateurs clés pour le suivi de l’économie circulaire » – Collection « Datalab » n° 18, 36 p. –