1. Fonderies soumises à déclaration
Il existe deux types de fonderies (voir le dossier Environnement en fonderie – Installations classées, Base documentaire : Mise en forme des métaux et fonderie) : les fonderies qui présentent des inconvénients ou des dangers sont dites soumises à autorisation ; à l’inverse, les autres sont soumises à déclaration .
Pour les fonderies soumises à déclaration, les prescriptions relatives à la gestion des déchets figurent dans les arrêtés types du 30 juin 1997.
Un des premiers principes concerne la réduction des volumes produits : toutes les dispositions doivent être prises pour limiter les quantités de déchets produits, notamment en effectuant toutes les opérations de valorisation possibles....
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Fonderies soumises à déclaration
Fonderies soumises à autorisation
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