Objectif de l’étude
Étude d’impact des ICPE - État initial

L’étude d'impact présente, dans un premier temps, une analyse de l'état initial du site et de son environnement, portant notamment sur les richesses naturelles et les espaces naturels agricoles, forestiers, maritimes ou de loisirs ainsi que sur les biens matériels et le patrimoine culturel susceptibles d'être affectés par le projet. Plus concrètement, l'étude d'impact doit permettre, pour chacun des grands types de nuisance (pollution de l'eau, pollution de l'air, bruit, déchets...), de connaître la situation existant avant la mise en service de l'installation et ses caractéristiques.

Pour la présentation de l’étude d’impact, et pour chacune des parties du DDAE (dossier de demande d’autorisation d’exploitation) d’une manière générale, deux possibilités s’offrent alors :

• soit par domaine environnemental (par exemple, air : état initial, description des sources d’impacts, analyse des effets, mesures compensatoires) ;

• soit par thèmes (par exemple, état initial : environnement, air, eau...).

C’est au rédacteur du DDAE, de préférence en accord avec l’inspecteur des ICPE, que revient le choix de la présentation.

L'analyse de l'état initial du site et de son environnement a pour objectif, au-delà de la simple description des conditions existantes, d'obtenir une image instantanée afin de déterminer les impacts environnementaux de l'activité industrielle à venir. C'est ensuite sur la base de l'importance de ces impacts que l'on déterminera les mesures compensatoires à mettre en place, nonobstant les obligations réglementaires.

Il convient donc de donner une image aussi précise que possible de l'état initial du site et de son environnement.