Mise en place d’un système de management environnemental

Auteur(s) : Alain PRATS, Michel NOMINÉ

Date de publication : 01 juil. 1998

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Auteur(s)

Alain PRATS : Responsable Études Environnement à l’Institut National de l’Environnement industriel et des Risques (INERIS)
Michel NOMINÉ : Délégué Environnement à la Direction scientifique de l’INERIS

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INTRODUCTION

1. Étapes de la mise en place d’un SME

1.2 La politique environnement

1.3 Analyse environnementale du site

1.4 Identification des aspects environnementaux significatifs

2. Le programme environnemental

3. Mise en place de l’organisation : structure et responsabilités

3.1 Le manuel environnement

3.2 Les procédures

4. Règlement communautaire n° 1836/93 du 29 juin 1993 : SMEA

5. Conclusion

6. Annexe : analyse environnementale

6.1 Présentation générale de la société

6.2 Caractéristique de l’environnement du site

6.3 Les flux entrants

6.4 Planification des produits et procédés

6.5 Impact des activités du site sur l’environnement

6.6 Information - Formation - Communication

Le concept de management environnemental dans une entreprise est né au début des années 1990 en tant que moyen pour les entreprises de répondre aux pressions diverses qui s’exercent sur elles dans le domaine de l’environnement et de démontrer leur adhésion aux grands principes de gestion environnementale que sont par exemple le développement durable (sommet de Rio, 1992), le principe de précaution et le principe de prévention à la source (Loi 95-101 du 2 février 1995)… Les entreprises ont compris qu’il était plus profitable pour elles d’avoir une attitude active en manageant leurs relations avec leur environnement plutôt que d’être en position défensive vis-à-vis des exigences des différentes parties intéressées :

l’Administration qui impose des règles de fonctionnement et surveille les rejets ;

les clients qui souhaitent disposer de produits plus respectueux de l’environnement, moins exigeants en ressources (énergie, eau…) plus faciles à éliminer, d’usage plus confortable (bruit) ;

les acteurs internes à l’entreprise : maison mère, actionnaires, employés… qui sont sensibles aux aspects financiers liés à l’augmentation continue des coûts environnementaux (coût d’élimination des déchets par exemple) et qui tiennent par ailleurs à conserver une bonne image de marque ;

les banques qui intègrent de plus en plus le respect de l’environnement dans les critères de financement de projets industriels ;

les assureurs qui sont plus attentifs aux éventuelles négligences vis-à-vis de l’environnement et aux risques qui y sont associés ;

les riverains et associations qui attendent des entreprises qu’elles respectent le droit de chacun à vivre dans un environnement non perturbé.

La clarification de ce concept de management environnemental a suscité une intense activité de réflexion qui a débouché sur la création de normes et d’outils permettant de le mettre en application dans les entreprises et d’en assurer le fonctionnement. Il s’agit essentiellement du corps de normes élaboré au sein du Comité technique 207 de l’ISO et en particulier de la norme ISO 14001 « Systèmes de management environnemental. Spécifications et lignes directrices pour son utilisation », ainsi que du règlement européen n° 1836/93.

On s’intéressera surtout ici à la mise en place d’un système de management environnemental (SME) dans l’esprit de la norme ISO 14001 (cf. G 4 600).

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