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1 - NORME ISO 14001 (VERSION 2015)

2 - MISE EN PLACE MÉTHODIQUE D’UN SME

3 - CONCLUSION

4 - GLOSSAIRE

Article de référence | Réf : G5000 v3

Mise en place d’un système de management environnemental ISO 14001 v. 2015

Auteur(s) : Alain PRATS

Relu et validé le 02 sept. 2020

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NOTE DE L'ÉDITEUR

La norme NF ISO 26000 de novembre 2010 citée dans cet article a été remplacée par la norme NF EN ISO 26000 (X30-026) : Lignes directrices relatives à la responsabilité sociétale (Révision octobre 2020)
Pour en savoir plus, consultez le bulletin de veille normative VN2009 (Novembre 2020).

05/01/2021

RÉSUMÉ

Le référentiel ISO 14001 a évolué en 2015 pour adopter la structure universelle des normes de management dite «HLS» («High Level Structure»), et intégrer les différentes exigences des normes ISO 14001 (Environnement), ISO 9001 (Qualité), ISO 45001 (Santé/Sécurité) au sein d’un système de management unique. Les entreprises qui disposent ou veulent mettre en place un système de management de l’environnement doivent prendre en compte les exigences de cette nouvelle version de la norme ISO 14001. Cet article propose une approche en neuf étapes permettant de mettre en place un SME en accord avec les exigences de ce référentiel. Des exemples et schémas viennent illustrer cette démarche qui peut concerner tous types d’organismes indépendamment de leurs tailles ou de leurs activités.

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ABSTRACT

Implement an Environmental Management System ISO 14001 v. 2015

The ISO 14001 standard underwent a major change in 2015 when it adopted the now universal structure of management standards: the High Level Structure (HLS) . This development promotes the integration of the different requirements of ISO 14001 (environment), ISO 9001 (quality), ISO 45001 (health/safety) into one management system. Companies implementing an environmental management system or planning to do so must now meet the requirements of this new version of ISO 14001. This article presents a systematic nine-stage approach that makes it possible to set up an environmental management system in line with this standard. The approach is illustrated by many examples and diagrams. It applies to all types of organization, regardless of size or activity.

Auteur(s)

  • Alain PRATS : Docteur ès sciences naturelles - Ingénieur, consultant en management des risques, auditeur certifié par l’ICAE (Institut de certification des auditeurs en environnement), INERIS, Aix-en-Provence, France

INTRODUCTION

La prise de conscience de l’importance de notre « bien-être » est de plus en plus affirmée et assumée par la société qui exerce une pression désormais forte sur ceux qui mettent à sa disposition des biens et des services vis-à-vis desquels elle exprime un besoin ou des attentes.

Un environnement préservé constitue un des éléments majeurs du fondement de ce « bien-être » des populations. Au même titre que les exigences attendues de qualité et de sécurité des produits et services qui sont mis à sa disposition, la société exprime plus volontiers sa volonté de ne pas contribuer, par ses choix et ses décisions, à une dégradation significative des différents indicateurs relatifs à son environnement.

Les effets négatifs du développement de nos sociétés sur l’environnement sont plus fréquemment perceptibles et palpables par la population (pollution, réchauffement climatique, biodiversité, érosion, phénomènes climatiques exceptionnels, manque d’eau, recrudescence de maladies particulières, etc.). Dans ce domaine, le niveau d’exigence des différentes parties intéressées ne cesse de s’accroître et se globalise.

Le pouvoir politique contribue à fixer un cadre propice à la prise en compte de cette problématique par la plupart des acteurs économiques (règlementation, recommandations, avis, etc.). Cette volonté politique s’est également traduite, il y a plus de 20 ans, par la parution de normes relatives au management de la qualité (ISO 9001), puis de l’environnement (ISO 14001), du développement durable (ISO 26000) et bientôt de la santé/sécurité au travail (ISO 45001). Les entreprises doivent aujourd’hui relever un triple défi : proposer à leurs clients des produits, services ou activités qui soient de qualité, respectueux de l’environnement et sûrs…

L’ISO vient d’achever ses travaux visant à ce que les futures normes de systèmes de management soient établies selon une structure identique dite « HLS » : High Level Structure (vocabulaire, termes et définitions sommaires communs, répartition des exigences). Les normes de management de la qualité, de l’environnement et de la sécurité ont donc évolué en 2015 et 2016 vers des versions harmonisées qui facilitent l’intégration des différentes pratiques dans un système unique de management.

Le présent article traite du volet environnemental de cette problématique et plus particulièrement de la manière dont les organismes, quelles que soient leurs tailles et leurs activités, peuvent s’organiser pour mettre en place un système de management qui réponde, entre autres, aux exigences du référentiel ISO 14001 version 2015.

Il s’agit de proposer une approche méthodique qui permette d’intégrer, dans le respect des exigences du référentiel ISO 14001, le management environnemental dans la gouvernance effective de l’entreprise, au sein de son organisation et de sa stratégie commerciale et industrielle.

L’approche méthodologique décrite dans cet article s’adresse aux organismes qui ne disposent pas de système de management de l’environnement mais aussi aux organismes qui doivent assurer la transition de leur système de management vers cette nouvelle version. Elle peut convenir à tous types d’organismes (administrations, collectivités, écoles, hôpitaux, etc.) mais elle s’adapte particulièrement bien aux entreprises. Les organismes qui mettent en œuvre un système de management environnemental certifié ISO 9001 version 2004 disposent d’un délai raisonnable pour assurer la transition de leur système vers la version 2015. Les organismes certificateurs s’accordent en général sur l’échéance d’octobre 2018.

Même si les objectifs fondamentaux de la norme ISO 14001 version 2015 restent les mêmes que la version 2004 (amélioration continue des résultats environnementaux de l’organisme), certaines évolutions importantes sont apparues, elles sont détaillées dans le présent article.

La version 2004 du référentiel conduisait dans la majorité des cas les organismes à restreindre leurs objectifs environnementaux et leur programme environnemental aux seules actions en rapport avec la conformité règlementaire et les aspects environnementaux de leurs activités, produits ou services identifiés comme significatifs. La version 2015 confirme, s’il en était besoin, que ces thèmes devront toujours être pris en considération par l’organisme lors de l’élaboration des plans d’actions mais l’organisme devra également prendre en compte, à la lumière d’une analyse des risques et opportunités, les enjeux internes et externes susceptibles d’influer sur sa capacité à atteindre les résultats attendus de son système de management et sur sa performance.

Il devra également prendre en compte l’avis des parties intéressées, pertinentes dans l’élaboration de ces plans d’actions environnementaux.

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KEYWORDS

performance   |   continuous improvement   |   process   |   planning

VERSIONS

Il existe d'autres versions de cet article :

DOI (Digital Object Identifier)

https://doi.org/10.51257/a-v3-g5000


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    1 Sites Internet

    Légifrance

    http://www.legifrance.gouv.fr

    AFNOR (Association française de normalisation)

    http://afnor.fr

    INERIS (Institut national de l’environnement industriel et des risques)

    http://www.ineris.fr

    AIDA (INERIS)

    http://aida.ineris.fr

    ADEME (Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie)

    http://www.ademe.fr

    Association OREE

    http://www.oree.org

    DREAL (directions régionales de l’environnement, de l’aménagement et du logement)

    http://www.developpement-durable.gouv.fr/services-deconcentres-du-ministere

    Inspection des installations classées

    http://www.installationsclassees.ecologie.gouv.fr

    MEEM (ministère de l’Environnement, de l’Énergie et de la Mer))

    http://www.developpement-durable.gouv.fr

    HAUT DE PAGE

    2 Normes et standards

    NF EN ISO 14001 ((2015)), Systèmes de management...

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    QUIZ ET TEST DE VALIDATION PRÉSENTS DANS CET ARTICLE

    1/ Quiz d'entraînement

    Entraînez vous autant que vous le voulez avec les quiz d'entraînement.

    2/ Test de validation

    Lorsque vous êtes prêt, vous passez le test de validation. Vous avez deux passages possibles dans un laps de temps de 30 jours.

    Entre les deux essais, vous pouvez consulter l’article et réutiliser les quiz d'entraînement pour progresser. L’attestation vous est délivrée pour un score minimum de 70 %.


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