Bibliographie & annexes
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Auteur(s)
-
Alain LOMBARD : Consultant toxicologue et IPRP, Allotoxconsulting
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Lire l’articleINTRODUCTION
Les agences réglementaires nationales définissent des VLEP pour les substances chimiques produites ou manipulées sur le territoire, afin de protéger les travailleurs, potentiellement exposés à ces substances chimiques.
Cette fiche vous permettra de comprendre le mécanisme de définition et de calcul des VLEP, ainsi que leur impact sur la substance à laquelle cela s’applique.
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- Version courante de nov. 2025 par Alain LOMBARD
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Notre conseil3. Quels sont les deux types de VLEP ?
Les VLEPs définies par le ministère du Travail suite aux travaux d’une commission spécialisée conduite par l’INRS sont pour la plupart du temps « indicatives ». C’est-à-dire qu’elles peuvent être légèrement dépassées temporairement sans risque, du fait de la marge de sécurité prise pour les établir. Cela laisse la possibilité théorique, aux manipulateurs de la substance, d’adaptation aux conditions réelles d’expositions potentielles, une tolérance de 10 % à 30 % étant acceptable selon les substances.
Ces VLEP « indicatives » ne sont pas obligatoirement applicables sur les lieux de travail. Cependant, il est difficile, voire impossible pour un industriel, de ne pas les appliquer sur les lieux de travail du fait de leur détermination par une commission d’experts spécialisés.
Des VLEP « contraignantes » ont été aussi définies. Elles obligent les employeurs au respect strict de ces valeurs dans les lieux de travail du pays concerné.
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Quels sont les deux types de VLEP ?
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ANNEXES
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ECETOC : Guidance on Assessment Factors to Derive a DNEL ; Technical Report N°110, 2010.
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ECHA : Guidance on information requirements and chemical safety assessment Chapter R.8 : Characterisation of dose [concentration]-response for human health, version 2.1, 2012.
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ECHA : How to prepare toxicological summaries in IUCLID and how to derive DNELs Practical Guide 14, version 1, 2012.
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INRS : Valeurs Limites d’exposition professionnelle juillet 2012
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Kimmel.TA (2011) : AHIA Webinar 15 juin 2011.
L’ECHA publie notamment un guide pour la caractérisation des concentrations en vue de protéger la santé des personnes exposées et guide pour déterminer les expositions aux produits chimiques. Ces guides sont publiés par l’ECHA, Agence européenne des produits chimiques.
Guide INRS pour le contrôle des expositions aux produits chimiques
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