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Auteur(s)
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Alain LOMBARD : Consultant toxicologue et IPRP, Allotoxconsulting
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Dans le cadre des évaluations des risques sanitaires, les agences sanitaires définissent des valeurs guides destinées à protéger la population en cas d’exposition à des substances chimiques.
Cette fiche vous permettra de comprendre le mécanisme de calcul et de définition des VTR, ainsi que leur impact industriel.
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- Version courante de nov. 2025 par Alain LOMBARD
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3. Quel est l’impact des autorités sur les VTR ?
En France, les seuils de toxicité aiguë sont définis par le ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Environnement (MEDDE) suite aux travaux d’une commission spécialisée conduite par l’INERIS. Ils sont utilisables en cas d’accident industriel, mais aussi pour définir des zones à risque autour des installations industrielles
Depuis 2007, les opérateurs privés peuvent également élaborer des rapports techniques de valeurs seuils de toxicité aiguë. Ces rapports font l’objet d’un examen critique par le groupe d’experts et d’une présentation au Conseil supérieur des installations classées (CSIC).
Depuis 2003, l’Afsset a mis en place un programme sur la construction de valeurs toxicologiques de référence (VTR). Il a notamment pour ambition de contribuer au développement d’une expertise française solide et partagée par les différentes instances compétentes.
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À lire également dans nos bases
Évaluer la toxicité d’une substance à partir de ses propriétés physico-chimiques - [FIC 1167]
ADME : circuit d’une substance chimique dans l’organisme - [FIC 1168]
La détermination des DNELs - [FIC 1182]
Détermination des valeurs limites d’exposition professionnelles (VLEP) - [FIC 1183]
HAUT DE PAGE
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AFSSET (2010) : Rapport, Guide d’élaboration de VTR : critères et méthodes.
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ECETOC (1991) : ECETOC Technical Report 43Emergency Exposure Indices for Industrial Chemicals.
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ECETOC (2006) Technical Report 87, Evaluation of existing Methodologies sor setting Acute Exposure Threshold Levels to Derive an European AETL Methodology.
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INERIS (2006) : ACUTEX, Methodology to develop AETL.
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INERIS (2007) rapports de seuils de toxicité aiguë.
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INERIS (2007) fiches de seuils de toxicité aiguë.
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