Bibliographie & annexes
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Auteur(s)
-
Alain LOMBARD : Consultant toxicologue et IPRP, Allotoxconsulting
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Lire l’articleINTRODUCTION
Dans le cadre des évaluations des risques sanitaires, les agences sanitaires définissent des valeurs guides destinées à protéger la population en cas d’exposition à des substances chimiques.
Cette fiche vous permettra de comprendre le mécanisme de calcul et de définition des VTR, ainsi que leur impact industriel.
L'expertise technique et scientifique de référence
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- Version courante de nov. 2025 par Alain LOMBARD
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Notre conseil3. Quel est l’impact des autorités sur les VTR ?
En France, les seuils de toxicité aiguë sont définis par le ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de l’Environnement (MEDDE) suite aux travaux d’une commission spécialisée conduite par l’INERIS. Ils sont utilisables en cas d’accident industriel, mais aussi pour définir des zones à risque autour des installations industrielles
Depuis 2007, les opérateurs privés peuvent également élaborer des rapports techniques de valeurs seuils de toxicité aiguë. Ces rapports font l’objet d’un examen critique par le groupe d’experts et d’une présentation au Conseil supérieur des installations classées (CSIC).
Depuis 2003, l’Afsset a mis en place un programme sur la construction de valeurs toxicologiques de référence (VTR). Il a notamment pour ambition de contribuer au développement d’une expertise française solide et partagée par les différentes instances compétentes.
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Quel est l’impact des autorités sur les VTR ?
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
ANNEXES
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AFSSET (2010) : Rapport, Guide d’élaboration de VTR : critères et méthodes.
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ECETOC (1991) : ECETOC Technical Report 43Emergency Exposure Indices for Industrial Chemicals.
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ECETOC (2006) Technical Report 87, Evaluation of existing Methodologies sor setting Acute Exposure Threshold Levels to Derive an European AETL Methodology.
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INERIS (2006) : ACUTEX, Methodology to develop AETL.
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INERIS (2007) rapports de seuils de toxicité aiguë.
-
INERIS (2007) fiches de seuils de toxicité aiguë.
Ce site vous propose différents guides et supports pour l’aide à la définition de la réponse d’urgence en cas de rejet accidentel.
Vous trouverez notamment des rapports de seuils de toxicité aiguë, incluant la procédure de détermination des seuils et les fiches par substance.
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