Bibliographie & annexes
Présentation
RÉSUMÉ
Le management environnemental désigne les méthodes de gestion et d'organisation d'une fonderie visant à évaluer et à réduire systématiquement les impacts de son activité sur l'environnement . Une telle démarche peut être poussée à différents niveaux, jusqu'à atteindre la reconnaissance éventuelle d'un système de management environnemental (SME). Les bénéfices d'une telle démarche peuvent être : la conformité réglementaire, la diminution du risque environnemental, une plus grande maîtrise des coûts, l'accès à certains marchés, une meilleure image et la confiance des parties prenantes.
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Environmental management refers to the management and organization methods of a foundry which aim at assessing and systematically reducing the impacts of its activity on the environment. Such an approach can be pushed forward at various levels and eventually achieve the status of an environmental management system (EMS). The advantages of such an approach can be regulatory compliance, a decrease in environmental risks, an improved control of costs, the access to certain markets, an improved image and trust from stakeholders.
Auteur(s)
-
Bernard DUQUET : Docteur ès sciences - Expert environnement au Centre technique industriel de la fonderie (CTIF)
INTRODUCTION
Le management environnemental désigne les méthodes de gestion et d'organisation d'une fonderie qui vise à évaluer de façon systématique les impacts de son activité sur l'environnement et à les réduire.
Une démarche de management environnemental peut être poussée à différents niveaux, jusqu'à atteindre la reconnaissance éventuelle d'un système de management environnemental (SME).
Les bénéfices d'une telle démarche peuvent être : la conformité réglementaire, la diminution du risque environnemental, une plus grande maîtrise des coûts, l'accès à certains marchés, une meilleure image et la confiance des parties prenantes.
La normalisation du management environnemental fut une tâche délicate car le contenu des actions environnementales mises en place par les entreprises est fort variable selon le secteur industriel, le marché, la concurrence, le pays, l'évolution technologique, etc. Normaliser le management environnemental permettait de donner une visibilité à un domaine primordial mais souvent négligé par les entreprises. La normalisation présentait également l'avantage d'uniformiser le management environnemental sous un statut reconnu par tous et donc valorisable face aux tierces parties intéressées.
Néanmoins, la normalisation du management environnemental amène à réduire la gestion de l'environnement à l'application rigoureuse de procédures et d'instructions. Or, l'amélioration continue de la performance environnementale va au-delà, car elle engage tous les acteurs de l'écosystème entreprise avec toutes les interrelations que cela entraîne entre les acteurs internes et externes à la fonderie. La normalisation a conduit à une certaine rigidité et lourdeur du SME, qui constitue un frein à l'adhésion des PME.
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VERSIONS
- Version courante de juil. 2022 par Bernard DUQUET
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Système communautaire de management environnemental et d'audit (EMAS)2. Approche management
2.1 ISO 14001
L'ISO 14001 est un outil de management de l'environnement qui offre au chef d'entreprise la possibilité d'avoir une connaissance précise des enjeux environnementaux liés aux activités de sa fonderie. Cet outil de gestion des risques lui permet, d'une part, de connaître les effets de toutes ses activités, les progrès à réaliser et, d'autre part, d'évaluer les conséquences de ses décisions pour la pérennité de sa fonderie en matière de gestion sur l'environnement. Il connaît ainsi exactement son niveau de conformité réglementaire et peut suivre pas à pas les évolutions qui s'appliquent à son entreprise.
La certification ISO 14001 repose notamment sur :
-
la définition d'une politique environnementale (déclaration d'intention et engagement de la direction de la fonderie) ;
-
la planification des impacts et risques environnementaux à analyser ;
-
l'identification et l'application de processus pour atteindre les objectifs préalablement fixés en matière d'environnement ;
-
le contrôle des indicateurs de performance et la mise en œuvre d'actions correctives ;
-
la surveillance par la direction de la stabilité et de l'efficacité du SME ;
-
le principe d'amélioration continue.
La norme 14001 se décline en 4 temps forts (méthode PDCA : Plan (Planifier), Do (Faire), Check (Vérifier), Act (Agir), selon un processus d'amélioration continue illustré par la roue de Deming (figure 1).
La série de normes ISO 14000 reprend les normes relatives au contexte environnemental. La norme ISO 14001 a pour objectif principal d'induire de façon active l'amélioration continue des performances environnementales participant à la protection de l'environnement dans la fonderie. La première version de la norme, qui date de 1996, proposait une trame qui impliquait la prise en compte de l'environnement au quotidien. La nouvelle version de la norme ISO 14001 (version 2004) a fait l'objet d'un toilettage, avec pour objectifs :
-
de faciliter sa lecture et son utilisation ;
-
de démarrer le rapprochement avec la nouvelle norme ISO 9000 version 2000, au moins dans le vocabulaire.
La norme ISO 14001 version 2004 a été publiée le 15 novembre 2004.
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Approche management
BIBLIOGRAPHIE
-
(1) - MINEFI DIGITIP, ERNST & YOUNG - Développement durable, sensibilisation à destination des entreprises, - version 3, 65 p. (2002).
-
(2) - * - http://www.un.org/french/globalcompact/
-
(3) - SALAMITOU (J.) - Management environnemental: la norme ISO 14001. - [G 4 600] base documentaire Environnement (2007).
-
(4) - ZWINGELSTEIN (G.) - Sûreté de fonctionnement des systèmes industriels complexes. - [S 8 250] base documentaire Informatique industrielle (1999).
-
(5) - MATHIEU (S.) - Normes qualité ISO 9000 – Version 2000. - [AG 1 740] base documentaire Conception et production (2000).
-
(6) - PUYOU (J.-B.) - Démarches d’écoconception en entreprise. - [G 6 050] base documentaire Environnement (1999).
ANNEXES
Règlement (CEE) no 1836/93 du Conseil, du 29 juin 1993, permettant la participation volontaire des entreprises du secteur industriel à un système communautaire de management environnemental et d’audit (JO L. 168 du 10 juillet 1993, p. 1 à 18).
Règlement (CE) no 761/2001 du Parlement européen et du Conseil du 19 mars 2001 permettant la participation volontaire des organisations à un système communautaire de management environnemental et d’audit (EMAS) (JO L. 114 du 24 avril 2001, p. 1 à 29).
Directive no 96/61/CE du Conseil du 24 septembre 1996 relative à la prévention et à la réduction intégrées de la pollution, dite « directive IPPC » (JOCE no L. 257 du 10 octobre 1996).
Décret no 98-638 du 20 juillet 1998 relatif à la prise en compte des exigences liées à l’environnement dans la conception et la fabrication des emballages (JORF no 170 du 25 juillet 1998, page 11394).
Directive no 2005/32/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 juillet 2005 établissant un cadre pour la fixation d’exigences en matière d’écoconception applicables aux produits consommateurs d’énergie et modifiant la directive no 92/42/CEE du Conseil et les directives 96/57/CE et 2000/55/CE du Parlement européen et du Conseil.
Loi no 2001-420 du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques, dite « loi NRE » (JORF no 113 du 16 mai 2001, page 7776).
Loi no 2002-73 du 17 janvier 2002 de modernisation sociale...
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