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Auteur(s)
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Maryvonne GUIDON-LE BRUN : Ingénieur-conseil senior environnement, hygiène et sécurité, Tlazol
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Lire l’articleINTRODUCTION
Vous devez maintenir à jour votre inventaire de produits chimiques afin qu’il corresponde toujours à la situation de votre entreprise. Cette fiche vous permettra de définir l’organisation nécessaire pour réaliser ces actualisations sans procéder systématiquement à un nouvel inventaire.
L’actualisation continue de votre inventaire vous permettra d’impliquer les acteurs concernés par le risque chimique, et d’éviter les situations suivantes :
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Le travail investi à l’initialisation est perdu, il doit être refait.
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Les utilisateurs de l’inventaire travaillent avec des données obsolètes.
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Les utilisateurs de cet inventaire doivent rechercher les données ailleurs.
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Les dangers et les risques ne sont pas correctement identifiés.
-
Les nouvelles obligations ne sont pas identifiées : risque de sanction.
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2. Définissez les données à mettre à jour
Toutes les données contenues dans votre inventaire peuvent évoluer.
2.1 Les produits, leur statut, leur usage
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identité du produit ;
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statut du produit dans la chaîne d’approvisionnement (supply chain) ;
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usages du produit ;
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réglementation du produit ;
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danger du produit ;
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substituts du produit.
2.2 Les substances
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identification : nom chimique (au besoin, les noms chimiques synonymes) ;
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composition : fourchettes de pourcentage massique en général ;
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numéros d’identification dans les inventaires commerciaux CAS ;
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numéros d’identification dans les inventaires réglementaires européens ;
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numéros d’Enregistrement (REACh), d’Autorisation de mise sur le marché (REACh) ;
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présence dans les listes réglementaires (positives ou négatives, autres obligations) ;
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Outilclassification des dangers de la substance : pictogrammes (Outil fic0173m1.docx ), phrase danger (ou risque), conseil de sécurité (ou de prudence) ;
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origine de la classification : autoclassification ou classification harmonisée ?
2.3 Les flux et les stocks
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nature des flux de produits : achetés, importés, consommés, fabriqués, vendus, rejetés ou éliminés ;
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quantification du flux sur l’année civile : tonnes ou kg par année civile, en tenant compte des trois dernières années et de vos...
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