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Auteur(s)
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Antony FASTIER : Chef d'unité Toxicologie des Produits Reglementes, Anses
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Lire l’articleINTRODUCTION
Note de l'éditrice
La directive 1999/45/CEE du 31 mai 1999, décrivant la méthode de classification pour les mélanges dite DPD, a été abrogée par la mise en application totale du règlement CLP n°1272/2008. Cette classification n’a donc plus lieu d’être utilisée en Europe.
La classification de vos préparations permet l’identification et la communication des dangers relatifs à la préparation. Il est donc important de l’établir pour les préparations que vous utilisez ou que vous mettez sur le marché.
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Sur quels documents allez-vous vous baser ?
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Quelle méthode pour classer vos préparations ?
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Comment utiliser les données sur les propriétés dangereuses des constituants de la préparation ?
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5. Déterminez la classification de la préparation
Pour établir la classification de la préparation, les indications de danger seront listées et associées aux phrases de risque.
L’usage est de lister dans l’ordre les dangers physico-chimiques puis les dangers toxicologiques et enfin les dangers pour l’environnement. Pour chaque catégorie de dangers, les plus sévères sont mis en priorité.
Exemple : pour les dangers pour la santé, les propriétés CMR apparaîtront en premier, puis les très toxiques, les toxiques, les nocifs, les corrosifs et pour finir pour les irritants :
Préparation X :
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Carc. Cat. 3 ; R40 ;
-
T ; R23/24/25 ;
-
C ; R34 ;
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R43.
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Exemples de bases de données sur les substances (Outil
fic0969m1.docx
).La base de la classification d’une substance est la recherche des informations pertinentes dans le cadre des critères de danger. Cette liste, non exhaustive, donne des références de bases de données internationalement reconnues. Ces bases de données permettent de trouver des informations pertinentes sur les propriétés physico-chimiques, toxicologiques ou écotoxicologiques des substances chimiques.
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Valeurs seuils de la DPD : sélection des substances pertinentes (Outil
fic0969m2.docx
).
Ce tableau présente les concentrations à prendre en considération afin de sélectionner les substances pertinentes pour classer une préparation au sens de la directive DPD.
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Valeurs seuils de la DPD : classification de la préparation (Outil
fic0969m3.docx
).
Ce tableau vous permet de connaître les valeurs seuils de la DPD à prendre en considération pour classer une préparation...
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