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Auteur(s)
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Antony FASTIER : Chef d'unité Toxicologie des Produits Reglementes, Anses
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Lire l’articleINTRODUCTION
Note de l'éditrice
La directive 1999/45/CEE du 31 mai 1999, décrivant la méthode de classification pour les mélanges dite DPD, a été abrogée par la mise en application totale du règlement CLP n°1272/2008. Cette classification n’a donc plus lieu d’être utilisée en Europe.
La classification de vos préparations permet l’identification et la communication des dangers relatifs à la préparation. Il est donc important de l’établir pour les préparations que vous utilisez ou que vous mettez sur le marché.
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Sur quels documents allez-vous vous baser ?
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Quelle méthode pour classer vos préparations ?
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Comment utiliser les données sur les propriétés dangereuses des constituants de la préparation ?
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Déterminez la classification à partir des données propres à la préparation2. Quelles sont les informations nécessaires pour la classer ?
Une fois que vous avez caractérisé votre préparation, vous devez identifier les informations disponibles qui vont permettre de déterminer si la préparation comporte un danger physique, un danger pour la santé ou un danger pour l’environnement.
Les données pertinentes peuvent avoir plusieurs origines :
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des données propres à cette préparation (si vous disposez d’informations sur les propriétés intrinsèques de la préparation elle-même) ;
-
des données propres aux composants.
OutilPour chaque composant, il convient de répertorier les différentes informations disponibles dans la FDS ou dans d’autres ressources bibliographiques (Outil fic0969m1.docx ). Chaque classe de danger sera identifiée par une indication de danger et une phrase de risque (phrase R).
Il convient d’identifier les composants pertinents dans le cadre de la classification. Les composants suivants peuvent donc être écartés :
-
les substances non classées dangereuses au sens de la directive DSD ;
- Outil
les substances qui sont classées comme dangereuses et dont la concentration est égale ou inférieure à celle indiquée dans le document Valeurs seuils de la DPD : sélection des substances pertinentes (Outil fic0969m2.docx ).
Dans les deux cas, on considère que ces composants n’impactent pas les propriétés dangereuses de la préparation.
Les substances peuvent avoir des valeurs seuils spécifiques plus basses pour une catégorie de danger. Il convient dans ce cas...
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DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
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Outil
Exemples de bases de données sur les substances (Outil
fic0969m1.docx
).
La base de la classification d’une substance est la recherche des informations pertinentes dans le cadre des critères de danger. Cette liste, non exhaustive, donne des références de bases de données internationalement reconnues. Ces bases de données permettent de trouver des informations pertinentes sur les propriétés physico-chimiques, toxicologiques ou écotoxicologiques des substances chimiques.
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Outil
Valeurs seuils de la DPD : sélection des substances pertinentes (Outil
fic0969m2.docx
).
Ce tableau présente les concentrations à prendre en considération afin de sélectionner les substances pertinentes pour classer une préparation au sens de la directive DPD.
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Outil
Valeurs seuils de la DPD : classification de la préparation (Outil
fic0969m3.docx
).
Ce tableau vous permet de connaître...
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