Évaluez les effets de votre installation
Dossier de réexamen : analyse des effets de l’installation sur l’environnement

L’évaluation des principaux effets actuels mentionnés à l’article 1^er du livre V, titre 1^er du Code de l’environnement est en relation avec l’importance des installations concernées et avec les incidences prévisibles sur l’environnement.

Tous les effets seront analysés, qu’ils soient :

• directs (par exemple, l’impact visuel consécutif à la coloration d’un cours d’eau par des rejets d’une usine de teinture) ;

• indirects, tels le dépérissement de forêts consécutif aux pluies acides engendrées par les rejets de produits soufrés par des aciéries, des chaudières au fioul lourd… ;

• temporaires (effets – bruit, trafic de camions, poussières etc. – souvent liés à la période du chantier de la construction de l’usine) ;

• permanents, tels que le bruit de fond engendré par l’usine ou certains équipements fonctionnant en permanence ou pendant de longues durées.

L’analyse des effets directs, indirects, temporaires et permanents sur l’environnement suivra le schéma suivant :

• définition des sources de rejets et de nuisances (pollution) ;

• description du traitement interne éventuel des rejets et des nuisances ;

• caractérisation des rejets et des nuisances à la sortie de l’installation (si ces données sont disponibles) ;

• évaluation de l’impact (des effets).