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Auteur(s)
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Ismahane EL BAHLOUL : Auditrice IRCA (SME et SMS), consultante HSE et management du risque
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Lire l’articleINTRODUCTION
Le dossier de réexamen est une étude demandée à certaines installations pour permettre au préfet de réexaminer et, si nécessaire, d’actualiser les conditions de l’autorisation délivrée à l’exploitant d’une installation au titre de la réglementation des installations classées pour la protection de l’environnement ICPE. Il est élaboré par l’exploitant et transmis au préfet.
Dans le cadre de sa première partie, le dossier de réexamen doit contenir une analyse des effets du fonctionnement de l’installation sur l’environnement sur la période décennale concernée (article R. 515-72 1°c) du Code de l’environnement).
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Que doit contenir cette analyse ?
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Où trouver les éléments d’information ?
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Notre conseil2. Évaluez les effets de votre installation
L’évaluation des principaux effets actuels mentionnés à l’article 1er du livre V, titre 1er du Code de l’environnement est en relation avec l’importance des installations concernées et avec les incidences prévisibles sur l’environnement.
Tous les effets seront analysés, qu’ils soient :
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directs (par exemple, l’impact visuel consécutif à la coloration d’un cours d’eau par des rejets d’une usine de teinture) ;
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indirects, tels le dépérissement de forêts consécutif aux pluies acides engendrées par les rejets de produits soufrés par des aciéries, des chaudières au fioul lourd… ;
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temporaires (effets – bruit, trafic de camions, poussières etc. – souvent liés à la période du chantier de la construction de l’usine) ;
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permanents, tels que le bruit de fond engendré par l’usine ou certains équipements fonctionnant en permanence ou pendant de longues durées.
L’analyse des effets directs, indirects, temporaires et permanents sur l’environnement suivra le schéma suivant :
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définition des sources de rejets et de nuisances (pollution) ;
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description du traitement interne éventuel des rejets et des nuisances ;
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caractérisation des rejets et des nuisances à la sortie de l’installation (si ces données sont disponibles) ;
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évaluation de l’impact (des effets).
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ANNEXES
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Titre Ier du Livre V du Code de l’environnement relatif aux Installations classées pour la protection de l’environnement, section 8 Installations visées à l'annexe I de la directive 2010/75/ UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles
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Décret n° 2013-375 du 2 mai 2013 modifiant la nomenclature des installations classées
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Arrêté du 2 mai 2013 modifiant l'arrêté du 29 juin 2004 relatif au bilan de fonctionnement prévu à l'article R. 512-45
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