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Auteur(s)
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Ismahane EL BAHLOUL : Auditrice IRCA (SME et SMS), consultante HSE et management du risque
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Lire l’articleINTRODUCTION
Le dossier de réexamen est une étude demandée à certaines installations pour permettre au préfet de réexaminer et, si nécessaire, d’actualiser les conditions de l’autorisation délivrée à l’exploitant d’une installation au titre de la réglementation des installations classées pour la protection de l’environnement ICPE. Il est élaboré par l’exploitant et transmis au préfet.
Dans le cadre de sa première partie, le dossier de réexamen doit contenir une analyse des effets du fonctionnement de l’installation sur l’environnement sur la période décennale concernée (article R. 515-72 1°c) du Code de l’environnement).
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Que doit contenir cette analyse ?
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Où trouver les éléments d’information ?
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1. Identifiez les effets consécutifs à l’exploitation de votre installation
Cette analyse a pour but de rechercher l’origine, la nature et la gravité des pollutions de l’air, de l’eau et des sols, le volume et le caractère polluant des déchets, le niveau acoustique des appareils employés, les vibrations qu’ils peuvent engendrer, ainsi que le mode et les conditions d’approvisionnement et d’utilisation de l’eau.
Les éléments propres à l’activité de votre site et susceptibles d’impacter l’environnement peuvent être nombreux :
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rejets atmosphériques ;
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rejets aqueux ;
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nuisances sonores ;
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émissions lumineuses ;
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déchets ;
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trafic ;
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risques de pollution du sol et sous-sol ;
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effets sur les éléments naturels et humains (faune, flore, milieu naturel, équilibre biologique…) ;
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effets sur la santé.
La réglementation ne demande pas de réaliser une étude sanitaire dans le cadre d’un dossier de réexamen mais sur la base des connaissances acquises, d’évaluer le risque sanitaire et de réfléchir sur le besoin éventuel d’une étude complémentaire. Cette question doit notamment se poser si l’établissement ne dispose pas d’évaluation du risque sanitaire ou si le process a notablement changé depuis la dernière ERS.
L’analyse porte essentiellement sur les polluants significatifs de chaque installation.
1.1 Identifiez les sources d’information
Cette analyse des effets s’appuie sur l’étude d’impact du dossier d’autorisation mais également sur des études environnementales qui auraient pu être menées. Il peut s’agir par exemple de l’analyse environnementale dans le cadre de la mise en place d’un système de management environnemental (SME). Le contenu de l’étude d’impact est défini par l’article R. 512-8 du Code de l’environnement (livre V, titre 1er relatif aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement).
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ANNEXES
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Titre Ier du Livre V du Code de l’environnement relatif aux Installations classées pour la protection de l’environnement, section 8 Installations visées à l'annexe I de la directive 2010/75/ UE du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 relative aux émissions industrielles
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Décret n° 2013-375 du 2 mai 2013 modifiant la nomenclature des installations classées
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Arrêté du 2 mai 2013 modifiant l'arrêté du 29 juin 2004 relatif au bilan de fonctionnement prévu à l'article R. 512-45
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