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Auteur(s)
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Olivier IDDIR : Ingénieur d’affaire, service Expertise et Modélisation, Division QHSES, Technip
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Un des objectifs de la directive Seveso II ( directive n° 96/82 du 9 décembre 1996 concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses) concerne la maîtrise des risques à la source. Pour atteindre cet objectif, les industriels doivent définir et mettre en place des barrières de sécurité aussi appelées mesures de maîtrise des risques (MMR) dont le but est de réduire autant que possible les risques en réduisant la probabilité des accidents (prévention) mais aussi en limiter leurs effets à l’extérieur de l’établissement (mitigation). En pratique, c’est lors de l’analyse de risques réalisée dans le cadre de l’étude de dangers que les MMR vont être valorisées vis-à-vis des scénarios d’accidents identifiés. Le choix et la performance des MMR retenues pour garantir d’une bonne maîtrise des risques doivent être justifiés afin de garantir de leur efficience.
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11. Glossaire
Accident
Événement non désiré, tel qu’une émission de substance toxique, un incendie ou une explosion résultant de développements incontrôlés survenus au cours de l’exploitation d’un établissement qui entraîne des conséquences/dommages vis-à-vis des personnes, des biens ou de l’environnement et de l’entreprise en général. C’est la réalisation d’un phénomène dangereux, combinée à la présence de cibles vulnérables exposées aux effets de ce phénomène (d’après l’ Arrêté du 10 mai 2000).
Analyse de risques
Utilisation systématique d’informations pour identifier les phénomènes dangereux et pour estimer le risque [en découlant, ndlr] (ISO/CEI 73) (d’après la circulaire du 10 mai 2010).
Étude de dangers
Élaborée sous la responsabilité de l’exploitant de l’activité industrielle, et en complément de l’étude d’impact, l’étude de dangers permet de cerner tous les risques induits par l’installation pour l’environnement et la sécurité des populations, ainsi que les moyens de les réduire. Une telle étude est soumise à enquête publique préalablement à toute délivrance d’autorisation d’exploiter l’installation concernée.
Événement redouté
Événement conventionnellement défini, dans le cadre d’une analyse de risque, au centre de l’enchaînement accidentel. Généralement, il s’agit d’une perte de confinement pour les fluides et d’une perte d’intégrité physique pour les solides. Les événements situés en amont sont conventionnellement appelés « phase pré-accidentelle » et les événements situés en aval « phase post-accidentelle » (d’après la circulaire du 10 mai 2010).
Phénomène dangereux
Libération d’énergie ou de substance produisant des effets, au sens de l’ arrêté...
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Glossaire
DANS NOS BASES DOCUMENTAIRES
-
Rapport Omega – INERIS - DRA-08-95403-01561B - Évaluation des barrières techniques de sécurité - Ω 10 – 2008
-
James Reason - Human Error, Models and Management - Cambridge University Press. 1990
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Outil Grille d’appréciation des risques de la circulaire du 10 mai 2010 (Outil fic0543m1.docx ).
Afin de juger de l’acceptabilité d’un risque, il est nécessaire de disposer de critère pour positionner les risques dans un référentiel. En France, la réglementation impose que tous les accidents ayant des effets hors d’un site industriel soient positionnés dans une grille d’évaluation afin de juger de leur acceptabilité.
Ce site présente des fiches descriptives de mesures de maîtrise des risques (MMR) fréquemment rencontrées dans l’industrie.
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