Glossaire
Études des dangers : mesures de maîtrise des risques (barrières)

Accident

Événement non désiré, tel qu’une émission de substance toxique, un incendie ou une explosion résultant de développements incontrôlés survenus au cours de l’exploitation d’un établissement qui entraîne des conséquences/dommages vis-à-vis des personnes, des biens ou de l’environnement et de l’entreprise en général. C’est la réalisation d’un phénomène dangereux, combinée à la présence de cibles vulné­rables exposées aux effets de ce phénomène (d’après l’ Arrêté du 10 mai 2000).

Analyse de risques

Utilisation systématique d’informations pour identifier les phénomènes dangereux et pour estimer le risque [en découlant, ndlr] (ISO/CEI 73) (d’après la circulaire du 10 mai 2010).

Étude de dangers

Élaborée sous la responsabilité de l’exploitant de l’activité industrielle, et en complément de l’étude d’impact, l’étude de dangers permet de cerner tous les risques induits par l’installation pour l’environnement et la sécurité des populations, ainsi que les moyens de les réduire. Une telle étude est soumise à enquête publique préalablement à toute délivrance d’autorisation d’exploiter l’installation concernée.

Événement redouté

Événement conventionnellement défini, dans le cadre d’une analyse de risque, au centre de l’enchaînement accidentel. Généralement, il s’agit d’une perte de confine­ment pour les fluides et d’une perte d’intégrité physique pour les solides. Les événe­ments situés en amont sont conventionnellement appelés « phase pré-accidentelle » et les événements situés en aval « phase post-accidentelle » (d’après la circulaire du 10 mai 2010).

Phénomène dangereux

Libération d’énergie ou de substance produisant des effets, au sens de l’ arrêté...