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Auteur(s)
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Nicolas KIEFER : Préventeur, consultant et formateur HSE, directeur d’Evarisk, Montpellier, France
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Lire l’articleINTRODUCTION
Il manquait, à l’évaluation de la pénibilité, une grille de lecture permettant de déterminer de manière univoque les situations d’exposition aux agents chimiques dangereux. Dans le contexte de l’entrée en vigueur des dix derniers facteurs de pénibilité le 1er juillet 2016, cette fiche fait le point sur l’arrêté du 30 décembre 2015 et explique comment l’appliquer.
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Identifier les situations d’exposition2. Déterminer si la situation est éligible à la pénibilité
La grille d’évaluation prévoit cinq conditions d’expositions dans lesquelles l’employeur est exonéré de déclaration. Ces cinq conditions sont les suivantes :
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Il ne s’agit pas des agents chimiques dangereux cités par l’ arrêté du 30 décembre 2015 relatif à la liste des classes et catégories de danger mentionnée à l’article D. 4161-2 du Code du travail.
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L’évaluation permet de conclure à un risque faible au sens de l’article R. 4412-13 du Code du travail.
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Les mesures ou moyens de protection mis en place permettent de diminuer le risque.
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La valeur d’exposition est inférieure ou égale à 30 % de la valeur limite d’exposition professionnelle.
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Ou encore la durée d’exposition est inférieure à 150 heures.
Ces cinq situations ne sont pas cumulatives, il suffit d’une condition d’exclusion pour sortir de la pénibilité.
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Déterminer si la situation est éligible à la pénibilité
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