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Auteur(s)
-
Nicolas KIEFER : Préventeur, consultant et formateur HSE, directeur d’Evarisk, Montpellier, France
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Lire l’articleINTRODUCTION
Il manquait, à l’évaluation de la pénibilité, une grille de lecture permettant de déterminer de manière univoque les situations d’exposition aux agents chimiques dangereux. Dans le contexte de l’entrée en vigueur des dix derniers facteurs de pénibilité le 1er juillet 2016, cette fiche fait le point sur l’arrêté du 30 décembre 2015 et explique comment l’appliquer.
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Déterminer si la situation est éligible à la pénibilité1. Lire l’arrêté du 30 décembre 2015
Dans l’ arrêté du 30 décembre 2015, seules deux voies d’exposition sont retenues : respiratoire et cutanée. En effet, l’ingestion n’est pas retenue car cette voie est trop marginale (interdiction de manger, boire au poste de travail et conditions d’hygiène à mettre en place).
L’évaluation de la pénibilité « agent chimique dangereux (ACD) » comprend :
-
la forme de l’agent chimique (solide ou fluide) ;
-
la durée d’exposition en heures/an ;
-
la voie de contact respiratoire ;
-
la voie de contact cutanée.
Pour la voie de contact respiratoire, l’évaluation de la pénibilité inclut la qualification du procédé d’utilisation ou de fabrication, les mesures de protections et la durée d’exposition, tandis qu’elle retient la notion de classe de contact avec l’agent chimique dangereux et de durée d’exposition pour la voie de contact cutanée.
L’arrêté ne traite pas du cas des situations multi-exposantes, par exemple un ACD qui peut venir contaminer un salarié à la fois par voie respiratoire et par voie cutanée. Dans ce cas, il faut conduire l’évaluation de manière séparée par chacun des deux modes d’exposition. Le seuil d’exposition sera atteint si le seuil d’exposition est atteint pour au moins un des deux modes d’exposition.
1.1 Les agents chimiques concernés
Les agents chimiques concernés sont précisés dans l’ arrêté du 30 décembre 2015 relatif à la liste des classes et catégories de danger mentionnée à l’article D. 4161-2 du Code du travail. Ce sont ceux qui possèdent une des mentions suivantes :
Cet arrêté fixe le seuil de pénibilité à 30 % de la valeur limite d’exposition professionnelle (VLEP) pour l’ensemble de ces produits, à partir de 150 heures travaillées par an.
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